Décembre 2011

Délibérations

  1. Approbation du PAVE
  2. Travaux sur réseaux d’électricité et de télécommunications – tranche 2
  3. Emprunt pour les travaux sur le réseau électrique
  4. Décision modificative n°3
  5. Créations et suppressions de postes
  6. Instauration d’un compte épargne temps pour le personnel communal
  7. Expérimentation de l’entretien professionnel

Informations

  1. Point sur les travaux de mise en sécurité
  2. Point sur le lotissement des Brosses
  3. Point sur les travaux sur l’Olon
  4. Point sur le marché de restauration collective
  5. Point sur la mise en place de 2 services de restauration scolaire
  6. Point sur le CCAS
  7. Fonctionnement de la CAPV

Questions diverses

  1. Le haut débit
  2. Réseau ferré de France

Novembre 2011

Délibérations

  1. Débat sur le PADD
  2. Taxe d’aménagement
  3. Convention de déneigement pour un lotissement
  4. Adhésion à un organisme d’action sociale

Informations

  1. Point sur le lotissement des Brosses
  2. Point sur Val Marie
  3. Point sur la RD 1092
  4. Point sur les travaux sur l’Olon
  5. Commission animation
  6. Point sur le CCAS
  7. Fonctionnement de la CAPV

Questions diverses

Octobre 2011

Délibérations

  1. Lotissement des Brosses : échange de terrain
  2. Lotissement des Brosses : promesses de vente
  3. Lotissement des Brosses : convention avec les riverains
  4. Demande de fonds de concours PDU à la CAPV
  5. Projet d’extension du gymnase : choix de l’architecte
  6. Avenant au contrat Vercors Restauration
  7. Suppression de poste d’adjoint administratif 1ère classe
  8. Suppression de poste d’ATSEM 1ère classe
  9. Suppression du poste d’adjoint technique de 1ère classe

Informations

  1. Point sur le PLU
  2. Point sur le projet Val Marie
  3. Point sur les travaux en cours
  4. Fonctionnement des commissions municipales
  5. Fonctionnement des instances
  6. Questions diverses

Septembre 2011

Délibérations

  1. Marché d’aménagement du lotissement des Brosses
  2. Convention de déneigement avec M. Dorne
  3. Avenant au contrat de la Poste
  4. DM n°2 Subvention exceptionnelle pour l’association FADER
  5. Modification horaire du poste d’ASEA
  6. Création de poste d’adjoint technique de 2ème classe de 6h30/semaine
  7. Création de poste d’adjoint administratif principal 2ème classe
  8. Création de poste d’ATSEM principal 2ème classe
  9. Modification horaire du poste d’adjoint technique de 1ère classe

Informations

  1. Point sur le PLU
  2. Point sur les travaux en cours
  3. Point sur l’extension du gymnase
  4. La rentrée scolaire 2011/2012

Juillet 2011

Délibérations

  1. Tarifs du restaurant scolaire
  2. Tarifs du service périscolaire
  3. Convention de mise à disposition de personnel au SIHO
  4. Convention de participation financière aux plaquettes CEJ
  5. Convention de participation financière au Centre Médico Scolaire
  6. Marché public aménagement du Hameau des Brosses
  7. Procédure judiciaire relative au chemin du ruisseau

Informations

  1. Point sur le PLU
  2. Point sur les travaux en cours
  3. Point sur l’extension du gymnase
  4. Point sur la commission affaires sociales – CCAS
  5. Point sur la CAPV

Juin 2011

Délibérations

  1. Désignation des délégués en vue des élections sénatoriales 2011
  2. Désignation des suppléants en vue des élections sénatoriales 2011
  3. Procédure de déclaration de projet et mise en compatibilité du POS
  4. Décision modificative n°1
  5. Amendement chiffrage SE38
  6. Non-valeur d’une taxe d’urbanisme
  7. Indemnité d’administration et de technicité
  8. Indemnité d’exercice des missions

Informations

  1. Point sur le PLU
  2. Point sur les travaux en cours
  3. Point sur la commission affaires scolaires
  4. Point sur la commission animation
  5. Point sur la CAPV

Avril 2011

Délibérations

  1. Cession gracieuse de voirie à la commune
  2. Demande de fonds de concours PDU à la CAPV
  3. Demande d’habilitation travail d’intérêt général
  4. Suppression d’un poste de 24h
  5. Contrat d’entretien du stade
  6. Augmentation de la TLE
  7. Pré-vente des parcelles du lotissement des Brosses
  8. Approbation du compte de gestion 2010
  9. Compte administratif 2010
  10. Affectation du résultat 2010
  11. Vote des taxes communales
  12. Budget primitif 2011

Questions diverses

Affaire de délinquance

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