Décembre 2013

Délibérations

  1. préemption

Informations

  1. PLU
  2. Travaux sur l’Olon
  3. Commissions
  4. Pays Voironnais
  5. Questions diverses

Novembre 2013

Délibérations

  1. Convention PLH 2012-2017
  2. Marché de restauration collective
  3. Marché de coordination SPS et contrôle technique pour la salle des familles
  4. Taux de la taxe d’aménagement sur le secteur de l’OAP des Rivoires
  5. Taux de la taxe d’aménagement sur le secteur de l’OAP du Bayard
  6. Décision modificative au budget communal 2013

 

Informations

  1. Rythmes scolaires
  2. PLU
  3. Travaux : ponts et canalisations
  4. Commissions municipales
  5. Pays Voironnais et partenaires
  6. Questions diverses :
  • haut débit
  • communication
  • saumoduc

Octobre 2013

Délibérations

  1. Convention PLH
  2. Décision modificative – budget annexe
  3. Clôture du budget annexe « lotissement des Brosses »
  4. Demande de subvention au Conseil général de l’Isère

Informations

  1. PLU
  2. PAEN
  3. Travaux
  4. Commissions municipales
  5. Rapport d’activité 2012 du Syndicat de l’énergie
  6. Questions diverses

Mai 2013

Délibérations

  1. Dématérialisation des actes administratifs
  2. Convention plaquette CEJ avec la commune de la Buisse
  3. Décision modificative budget communal 2013
  4. Décision modificative budget annexe 2013
  5. Marché de travaux d’entretien des voiries communales
  6. Marché de travaux de rénovation du Pont du Petit Bon Dieu
  7. Marché de travaux d’un collecteur d’eaux pluviales route de Rives
  8. Prolongation de l’expérimentation de l’entretien individuel
  9. Création d’un poste d’attaché territorial

Informations

  1. Travaux
  2. Commissions municipales : sécurité, internet
  3. Fonctionnement du Pays Voironnais
  4. Questions diverses

Juin 2013

Délibérations

  1. PAEN, périmètre de protection des espaces agricoles et naturels périurbains
  2. Servitude chemin du Ruisseau

Informations

  1. PLU : ouverture de l’enquête publique
  2. Travaux sur l’Olon
  3. Autres travaux
  4. Commissions municipales : CCAS, sécurité, internet
  5. Fonctionnement du Pays Voironnais
  6. Questions diverses

Avril 2013

Délibérations

  1. Convention de déneigement avec la CAPV
  2. Convention CMS avec la Ville de Voiron
  3. Convention Atesat avec la DDT
  4. Nombre de conseillers communautaires
  5. Compte administratif communal 2012
  6. Compte de gestion communal 2012
  7. Affectation du résultat du compte administratif communal 2012
  8. Compte administratif budget annexe lotissement des Brosses 2012
  9. Compte de gestion budget annexe lotissement des Brosses 2012
  10. Affectation du résultat du compte administratif budget annexe 2012
  11. Budget annexe Lotissement des Brosses 2013
  12. Taxes communales 2013
  13. Budget primitif communal 2013

Informations

  1. Voiron et Grenoble associés (VEGA)
  2. Protection des terres agricoles et naturelles (PAEN)
  3. Réseau de transport d’électricité (RTE)
  4. Commissions municipales

Mars 2013

Délibérations

  1. Convention avec France Télécom
  2. Demande de report de l’application de la réforme des rythmes scolaires
  3. Création et suppression de postes
  4. Arrêt du Plan local d’urbanisme et bilan de la concertation

Informations

  1. Etude d’impact sur l’Olon
  2. Commissions municipales : CCAS, finances, internet
  3. Le nettoyage de printemps aura lieu le 23 mars

Février 2013

Délibérations

  1. Ouverture de crédits au BP 2013
  2. Révision des loyers
  3. Location d’un local
  4. Location d’un terrain
  5. Demande de subvention au CG38
  6. Demande de fonds de concours à la CAPV
  7. Convention d’archivage avec la CAPV
  8. Convention de maintenance avec la CAPV
  9. Convention CLIS avec la ville de Tullins
  10. Marché de création et développement du site internet
  11. Marché de maîtrise d’oeuvre pour l’extension du restaurant scolaire

Informations

  1. Réforme des rythmes scolaires
  2. PLU
  3. Etude d’impact sur l’Olon
  4. Commissions municipales
  5. Fonctionnement du Pays Voironnais
  6. Questions diverses

Janvier 2013

Délibérations

  1. Décision modificative n°2 du budget 2012 lotissement des Brosses

Informations

  1. Plan local d’urbanisme (PLU)
  2. Point sur le haut débit
  3. Travaux sur l’Olon et problèmes hydrauliques
  4. Commissions
  5. Fonctionnement du Pays Voironnais
  6. Divers
Retour haut de page