Décembre 2014

Délibérations

1. Modalités de mise à disposition du public pour les procédures d’urbanisme de la modification simplifiée n°1 du PLU
2. Création de quatre postes d’agents recenseurs 2015
3. Décision modificative au budget communal 2014
4. Création et suppression de poste périscolaire
5. Suspension de la subvention 2014 à l’association du Tennis Club de Vourey

Novembre 2014

Délibérations

  1. Convention de déneigement avec la CAPV
  2. Délégation au maire de signature pour contrat de prestation et convention
  3. Création d’un poste d’emploi d’avenir
  4. Tarification des locations de salles
  5. Attribution d’indemnité de conseil allouée au receveur municipal pour le budget ville
  6. Subvention
  7. Décisions modificatives budgétaire 2014

Septembre 2014

Autorisation du maire à ester en justice
Autorisation du maire à signer l’acte de vente de la maison Cardoletti
Autorisation du maire à signer la cession gracieuse sur la RD1092
Autorisation du maire à louer le local derrière le cabinet d’esthétique
Décision modificative n°2
Droit de terrasse
Représentation au groupe de pilotage agriculture, alimentation et forêt
Représentation à la commission intercommunale accessibilité
Règlement des services périscolaires
Création et suppression de postes : secrétaire général
Création et suppression de postes : chargé d’urbanisme

JUILLET 2014

Décision modificative au budget communal, marché d’entretien de la voirie, conventions, désignations de représentants, tarification des services aux personnes âgées, tarification des services périscolaires (cantine, garderie, activités)

Mai 2014

Le 8 mai 2014, le conseil municipal a voté la modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme.

Avril 2014

Le 8 avril, le conseil municipal a nommé les membres des différentes commissions et ses représentants dans les organismes extérieurs, donné délégation au maire pour prendre certaines décisions à sa place, voté les indemnités du maire, des adjoints et du conseiller municipal délégué, alloué un budget de formation aux élus.

28 mars 2014

Le 28 mars 2014 s’est tenue l’installation du conseil municipal et l’élection du maire et des adjoints.

18 mars 2014

Délibérations

  1. Convention ERGH
  2. Convention AURG
  3. Convention Clis avec la Ville de Tullins
  4. Convention formation Bafa avec la CAPV
  5. Marché collecteur d’eaux pluviales routes de Rives et du Moulin
  6. Compte administratif 2013 du budget annexe Lotissement des Brosses
  7. Compte de gestion 2013 du budget annexe Lotissement des Brosses
  8. Affectation du résultat du compte administratif 2013 du budget annexe Lotissement des Brosses
  9. Compte administratif 2013 du budget primitif de la commune
  10. Compte de gestion 2013 du budget primitif de la commune
  11. Affectation du résultat du compte administratif 2013 du budget primitif de la commune
  12. Subventions aux associations
  13. Taxes communales
  14. Budget primitif 2014 de la commune

Février 2014

Délibérations

  1. Recours GFA du May contre la délibération de taxe d’aménagement majorée : autorisation du maire à ester en justice
  2. Recours SCI Benoit contre la délibération de préemption : autorisation du maire à ester en justice
  3. Convention archivage avec le Pays Voironnais
  4. Convention matériel technique avec le Pays Voironnais
  5. Création d’un poste de rédacteur

Informations

  1. Permis de construire Val Marie
  2. Travaux
  3. Commissions municipales
  4. Pays Voironnais et partenaires

 

Janvier 2014

Délibérations

  1. Reversement de la taxe d’aménagement
  2. Cession gracieuse de voirie à la commune
  3. Cession gracieuse de voirie à la commune
  4. Décision modificative n°5 au budget communal 2013
  5. Ouverture de crédits au BP 2014
  6. Approbation du plan local d’urbanisme
  7. Droit de préemption urbain

Informations

  1. Travaux sur l’Olon
  2. Autres travaux
  3. Commissions municipales
  4. Divers :
    – Exercice par le maire du droit de préemption urbain
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