Novembre 2015

Délibérations

1. Demande de subvention pour la réfection du terrain de tennis.
2. Demande de subvention pour la mise en sécurité et économie d’énergie du gymnase.
3. Demande de subvention pour la création d’un espace famille en extension du restaurant scolaire.
4. Demande de subvention pour l’aménagement et sécurisation de la route des Rivoires et du May.
5. Demande de subvention pour la création d’un city stade.
6. Demande de subvention pour la mise en sécurité et économies d’énergie de l’espace Jean ROYBON (vestiaires et salles associatives).
7. Tarif concession cimetière et columbarium.
8. Autorisation du maire à ester en justice.
9. Décision Modificative n°4 au budget communal 2015.
10. Instauration de la redevance d’occupation du domaine public par les ouvrages de distribution et de transport de gaz, et gestion effectuée par le SEDI
11.Enfouissement réseaux BT/FT route des Rivoires SEDI
12.Suppression et création d’un poste de la filière technique.

Octobre 2015

Délibérations

1. Signature du marché pour l’achat d’électricité et services associés dans le cadre du groupement de commande de la Communauté d’Agglomération.
2. Accompagnement pour réduire l’usage des produits phytosanitaires demande de subvention à l’agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse.
3. Autorisation du maire à ester en justice.
4. Redevance pour occupation provisoire du domaine public communal et départemental par les chantiers de travaux électriques ou gaziers.

Septembre 2015

DELIBERATIONS

1.Délégation de signature donnée au maire pour le marché de travaux création d’un espace familles extension du restaurant scolaire.
2.Décision Modificative n°3 au budget communal 2015.
3.Election d’un conseiller communautaire suppléant pour la Communauté d’Agglomération du Pays Voironnais (C.A.P.V).
4. Proposition de transfert de la compétence Plan Local d’Urbanisme au Pays Voironnais.

Juillet 2015

DELIBERATIONS :

1. Tarification des repas portage à domicile 2015-2016.
2. Règlement et tarifs du service périscolaire 2015-2016.
3. Décision Modificative n°2 au budget communal 2015.
4. Modalité d’attribution de l’IAT (indemnités d’administration et de technicité).
5. Modalité d’attribution de l’IFTS (indemnité forfaitaire pour travaux supplémentaire)
6. Adhésion à la « charte régionale d’entretien des espaces publics. Objectif zéro pesticide dans nos villes et villages. »
7. Composition du Conseil communautaire de la Communauté d’agglomération du Pays Voironnais

Mai 2015

Délibérations

1. Avenant au marché de la restauration scolaire.
2. Décision Modificative n°1 au budget communal 2015.
3. Accord local de la composition du conseil communautaire (CAPV).
4. Mise en place d’un groupement intercommunal d’achat d’électricité et services associés dans le cadre de la fin des tarifs réglementés (CAPV).
5. Aide financière au SEDI pour le financement de travaux d’éclairage public.

Mars 2015

DELIBERATIONS

1. Vote du compte de gestion 2014 budget ville.
2. Vote du compte administratif 2014 budget ville.
3. Vote d’affectation des résultats 2014 budget ville.
4. Vote du budget ville primitif 2015.
5. Vote du prix de location de la salle communale au FLPA.
6. Convention service mutualisé d’instruction des autorisations d’urbanisme.
7. Approbation modification simplifiée n°1 du PLU.

Mars 2015

Délibérations

1. Adoption du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT)
2. Signature de la convention CAPV pour la réalisation de travaux de maintenance
3. Signature de la convention mission d’aide à l’archivage 2015-2020 de la CAPV

 

Janvier 2015

Délibérations

1.    Désignation du représentant au Cnas pour le collège « salarié »
2.    Désignation des représentants aux commissions de la CAPV
3.    Divers : commission affaires scolaires

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