Mai 2018

Délibération

  1. Droit de préemption urbain 100 rue de Chantarot – ZA Chantarot 38210 Vourey
  2. Autorisation donné au maire de signer le compromis et l’acte de vente de la parcelle AE 519 lieudit Sanissard
  3. Adhésion au groupement d’achat public électricité SEDI
  4. Suppression d’un poste titulaire d’adjoint technique territorial ppale 2ème classe à 29h84
  5. Création d’un poste titulaire d’adjoint technique territorial ppal 1ère classe à 29h84
  6. Suppression d’un poste titulaire d’adjoint technique territorial à 35h00
  7. Création d’un poste titulaire d’adjoint technique territorial ppal 2ème classe à 35h00
  8. Décision Modificative n°1 au budget communal 2018

Communication

  • Divers

Avril 2018

Délibération

  1. Compte administratif budget ville 2017
  2. Vote du compte de gestion 2017 budget ville
  3. Vote d’affectation des résultats 2017 budget ville
  4. Vote des Taxes communales 2018
  5. Vote du budget ville primitif 2018

Communication

  • Divers

Mars 2018

Délibération

  1.  Autorisation donnée au Maire à signer les documents pour la démolition de la cure

Divers

Réponse sur le taux de rendement du réseau d’eau et d’assainissement de la CAPV suite à la délibération 2018/01-01

Janvier 2018

Délibération

  1. Présentation du rapport annuel 2016 sur le prix et la qualité du service Eau et Assainissement (CAPV)
  2. Financement prévisionnel des travaux sur réseaux de distribution publique d’électricité – Enfouissement BT – TEL route des Rivoires Tranche 2 – (SEDI)
  3. Décision Modificative n°5 au budget communal 2017
  4. Autorisation du Maire d’engager, de liquider et de mandater les dépenses d’investissement par anticipation sur le budget ville 2018

Retour haut de page