Mai 2019

Délibération

  1. Participation financière de la commune au SEDI en matière de maintenance Eclairage public – NIVEAU 1 – BASILUM OU MAXILUM
  2. Décision Modificative n°1 au budget communal 2019
  3. Suppression d’un poste titulaire d’adjoint administratif territorial à 23h00
  4. Création d’un poste titulaire d’adjoint administratif territorial principal 2ème classe à 23h00
  5. Suppression d’un poste titulaire d’agent spécialisé principal 2ème classe des écoles maternelles (ATSEM) à 32h15
  6. Création d’un poste titulaire d’agent spécialisé principal 1ère classe des écoles maternelles (ATSEM) à 32h15
  7. Suppression d’un poste titulaire de rédacteur territorial principal de 2ème classe à temps complet
  8. Création d’un poste d’un poste titulaire de rédacteur territorial principal de 1ère classe à temps complet
  9. Garantie d’emprunt pour le financement à 50 % du prêt de la Société d’Habitations des Alpes SA-HLM-PLURALIS
  10. Tarification de la restauration scolaire 2019-2020
  11. Tarification de la garderie scolaire 2019-2020

Avril 2019

Délibération

  1. Compte administratif budget ville 2018
  2. Vote du compte de gestion budget ville 2018
  3. Vote d’affectation des résultats budget ville 2018
  4. Vote des Taxes communales 2019
  5. Vote du budget ville primitif 2019

Communication

  • Divers

Mars 2019

Délibération

  1. Transfert de la compétence optionnelle relative aux installations et réseaux d’Éclairage Public au SEDI.
  2. Emprunt bancaire de 300 000 € auprès de la Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel Sud Rhône-Alpes
  3. Mandat donné au Centre de gestion de l’Isère afin de développer une convention de participation de protection sociale complémentaire avec participation employeur.
  4. Demande de subvention auprès des services de l’État relative à l’installation d’un système de vidéoprotection sur le territoire communal de Vourey.
  5. Demande de subvention auprès de la Région Auvergne Rhône-Alpes relative à l’installation d’un système de vidéoprotection sur le territoire communal de Vourey
  6. Convention avec BUXIA Énergies pour la pose de panneaux photovoltaïque espace Jean Roybon
  7. Modification des horaires d’ouverture de la mairie au public

Janvier 2019

Délibération

  1. Autorisation du Maire d’engager, de liquider et de mandater les dépenses d’investissement par anticipation sur le budget ville 2019
  2. Réalisation par le SEDI d’un diagnostic de l’éclairage public de base de la commune
  3. Approbation des nouveaux statuts de la Communauté d’agglomération du Pays Voironnais (CAPV) en date du 18 décembre 2018
  4. Création d’un classement des chemins ruraux dans le domaine privé de la commune
  5. Autorisation donnée au Maire de signer les conventions avec BUXIA Energies pour la pose de panneaux photovoltaïques
  6. Autorisation donnée au Maire de signer l’assistance à maitrise d’œuvre pour l’aménagement le local de 100 route de Chantarot
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