Décembre 2011
Délibérations
- Approbation du PAVE
- Travaux sur réseaux d’électricité et de télécommunications – tranche 2
- Emprunt pour les travaux sur le réseau électrique
- Décision modificative n°3
- Créations et suppressions de postes
- Instauration d’un compte épargne temps pour le personnel communal
- Expérimentation de l’entretien professionnel
Informations
- Point sur les travaux de mise en sécurité
- Point sur le lotissement des Brosses
- Point sur les travaux sur l’Olon
- Point sur le marché de restauration collective
- Point sur la mise en place de 2 services de restauration scolaire
- Point sur le CCAS
- Fonctionnement de la CAPV
Questions diverses
- Le haut débit
- Réseau ferré de France
Novembre 2011
Délibérations
- Débat sur le PADD
- Taxe d’aménagement
- Convention de déneigement pour un lotissement
- Adhésion à un organisme d’action sociale
Informations
- Point sur le lotissement des Brosses
- Point sur Val Marie
- Point sur la RD 1092
- Point sur les travaux sur l’Olon
- Commission animation
- Point sur le CCAS
- Fonctionnement de la CAPV
Questions diverses
Octobre 2011
Délibérations
- Lotissement des Brosses : échange de terrain
- Lotissement des Brosses : promesses de vente
- Lotissement des Brosses : convention avec les riverains
- Demande de fonds de concours PDU à la CAPV
- Projet d’extension du gymnase : choix de l’architecte
- Avenant au contrat Vercors Restauration
- Suppression de poste d’adjoint administratif 1ère classe
- Suppression de poste d’ATSEM 1ère classe
- Suppression du poste d’adjoint technique de 1ère classe
Informations
- Point sur le PLU
- Point sur le projet Val Marie
- Point sur les travaux en cours
- Fonctionnement des commissions municipales
- Fonctionnement des instances
- Questions diverses
Septembre 2011
Délibérations
- Marché d’aménagement du lotissement des Brosses
- Convention de déneigement avec M. Dorne
- Avenant au contrat de la Poste
- DM n°2 Subvention exceptionnelle pour l’association FADER
- Modification horaire du poste d’ASEA
- Création de poste d’adjoint technique de 2ème classe de 6h30/semaine
- Création de poste d’adjoint administratif principal 2ème classe
- Création de poste d’ATSEM principal 2ème classe
- Modification horaire du poste d’adjoint technique de 1ère classe
Informations
- Point sur le PLU
- Point sur les travaux en cours
- Point sur l’extension du gymnase
- La rentrée scolaire 2011/2012
Juillet 2011
Délibérations
- Tarifs du restaurant scolaire
- Tarifs du service périscolaire
- Convention de mise à disposition de personnel au SIHO
- Convention de participation financière aux plaquettes CEJ
- Convention de participation financière au Centre Médico Scolaire
- Marché public aménagement du Hameau des Brosses
- Procédure judiciaire relative au chemin du ruisseau
Informations
- Point sur le PLU
- Point sur les travaux en cours
- Point sur l’extension du gymnase
- Point sur la commission affaires sociales – CCAS
- Point sur la CAPV
Juin 2011
Délibérations
- Désignation des délégués en vue des élections sénatoriales 2011
- Désignation des suppléants en vue des élections sénatoriales 2011
- Procédure de déclaration de projet et mise en compatibilité du POS
- Décision modificative n°1
- Amendement chiffrage SE38
- Non-valeur d’une taxe d’urbanisme
- Indemnité d’administration et de technicité
- Indemnité d’exercice des missions
Informations
- Point sur le PLU
- Point sur les travaux en cours
- Point sur la commission affaires scolaires
- Point sur la commission animation
- Point sur la CAPV
Avril 2011
Délibérations
- Cession gracieuse de voirie à la commune
- Demande de fonds de concours PDU à la CAPV
- Demande d’habilitation travail d’intérêt général
- Suppression d’un poste de 24h
- Contrat d’entretien du stade
- Augmentation de la TLE
- Pré-vente des parcelles du lotissement des Brosses
- Approbation du compte de gestion 2010
- Compte administratif 2010
- Affectation du résultat 2010
- Vote des taxes communales
- Budget primitif 2011
Questions diverses
Affaire de délinquance
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