Décembre 2012

Annonce du décès d’Agnès Callet, conseillère municipale

Délibérations

1. Décision modificative n°4
2. Contrat de prévoyance pour le personnel
3. Contrat mutuelle pour le personnel
4. Création et suppression de postes

Informations

1. Plan local d’urbanisme (PLU)
2. Point sur le haut débit
3. Travaux sur l’Olon
4. Problèmes hydrauliques
5. CCAS
6. Commission internet
7. Fonctionnement du Pays Voironnais : accès contrôlé de la déchèterie
8. RFF circulation
9. Raccordement de l’A48 à la RD 1092

Novembre 2012

Délibérations

1. Demande de prêt au Crédit agricole Sud Rhône-Alpes

Informations

1. Travaux sur l’Olon
2. Actualité du PLU
3. PAEN
4. Point sur le haut débit
5. Commissions municipales
6. Fonctionnement du Pays Voironnais
7. Questions diverses

Octobre 2012

Délibérations

1. Cession de terrains communaux
2. Emprunt pour le financement des travaux d’enfouissement de lignes par le SEDI
3. Appel d’offres pour le contrat de prévoyance des agents municipaux
4. Convention de participation au financement des travaux sur l’Olon

Informations

1. Travaux sur l’Olon
2. Commissions municipales
3. Fonctionnement du Pays Voironnais
4. Questions diverses

Septembre 2012

Délibérations

1. Convention Contrat éducatif local Collège le Vergeron
2. Modification statutaire de la CAPV relative au CIAS
3. Modification statutaire de la CAPV relative aux prestations pour le compte de tiers
4. Autorisation du maire d’ester en justice – procédure 1
5. Autorisation du maire d’ester en justice – procédure 2
6. Participation compensatrice pour non réalisation d’aires de stationnement
7. Mandatement du CDG38
8. Régie d’administration générale

Informations

1. Aménagement centre village
2. Extension gymnase
3. Travaux sur l’Olon
4. PLU
5. Commissions municipales
6. Fonctionnement du Pays Voironnais
7. Questions diverses

Juillet 2012

Délibérations

1. Décision modificative n°2 Budget communal 2012
2. Demande de subvention exceptionnelle
3. Recrutement d’un apprenti

Informations

1. Aménagement centre village
2. Extension gymnase
3. Lotissement Les Brosses
4. Travaux sur l’Olon
5. Cimetière
6. Marchés et conventions : parcelle de stockage de gaz
7. Commissions municipales
8. Fonctionnement du Pays Voironnais
9. Questions diverses

Juin 2012

Délibérations

1. Approbation du Programme local de l’habitat 2012-2017
2. Autorisation du maire à ester en justice
3. Décision modificative n°1 Budget communal 2012
4. Décision modificative n°1 Budget Lotissement 2012

Informations

1. Aménagement centre village
2. ZA Chantarot
3. Extension gymnase
4. Lotissement Les Brosses
5. Marchés et conventions
6. Commissions municipales
7. Questions diverses

Mai 2012

Délibération

1. Suppression d’un poste d’adjoint technique pour avancement de grade

Informations

1. Aménagement centre village
2. ZA de Chantarot
3. Cabinet médical
4. Lotissement des Brosses
5. CCAS
6. Commissions municipales
7. Pays Voironnais
8. Prochaines élections

Avril 2012

Organisation des élections présidentielles

Délibérations

1. Extension du gymnase : choix des prestataires de travaux
2. Renouvellement du marché aménagement centre village lot 2
3. Compte administratif communal 2011
4. Compte de gestion communal 2011
5. Affectation du résultat du compte administratif communal 2011
6. Taxes communales 2012
7. Budget primitif communal 2012
8. Compte administratif budget annexe lotissement des Brosses 2011
9. Compte de gestion budget annexe 2011
10. Affectation du résultat du compte administratif budget annexe 2011
11. Budget annexe 2012

Informations

1. Travaux sur l’Olon
2. Commissions municipales
3. Fonctionnement du Pays Voironnais
4. Questions diverses

Mars 2012

Délibérations

1. Prise de compétence « opérations d’aménagement structurantes » par la CAPV
2. Financement SEDI Aménagement centre village – tranche 2
3. Création et suppression de poste

Informations

1. Aménagement centre village
2. Extension gymnase
3. Lotissement Les Brosses
4. Contrat de rivière Paladru-Fure-Morge-Olon
5. Travaux sur l’Olon
6. Restauration scolaire
7. Commissions municipales
8. Fonctionnement du Pays Voironnais

Questions diverses

1. Contentieux Gonon
2. Arrêt de car SNCF à Vourey
3. Enveloppes pré-affranchies
4. Elections présidentielles

Février 2012

Délibérations

1. Statuts du SIHO
2. Convention de mutualisation d’archivage avec la CAPV
3. Convention CAPV maintenance

Informations

1. Financement des travaux d’enfouissement des lignes par le Sedi
2. Lotissement des Brosses
3. Travaux zone de Chantarot
4. Commission finances
5. CCAS
6. Commission animation
7. Fonctionnement du Pays Voironnais

Questions diverses

1. Gaz naturel
2. Site internet de la commune
3. Haies variées