Décembre 2013
Délibérations
- préemption
Informations
- PLU
- Travaux sur l’Olon
- Commissions
- Pays Voironnais
- Questions diverses
Novembre 2013
Délibérations
- Convention PLH 2012-2017
- Marché de restauration collective
- Marché de coordination SPS et contrôle technique pour la salle des familles
- Taux de la taxe d’aménagement sur le secteur de l’OAP des Rivoires
- Taux de la taxe d’aménagement sur le secteur de l’OAP du Bayard
- Décision modificative au budget communal 2013
Informations
- Rythmes scolaires
- PLU
- Travaux : ponts et canalisations
- Commissions municipales
- Pays Voironnais et partenaires
- Questions diverses :
- haut débit
- communication
- saumoduc
Octobre 2013
Délibérations
- Convention PLH
- Décision modificative – budget annexe
- Clôture du budget annexe « lotissement des Brosses »
- Demande de subvention au Conseil général de l’Isère
Informations
- PLU
- PAEN
- Travaux
- Commissions municipales
- Rapport d’activité 2012 du Syndicat de l’énergie
- Questions diverses
Mai 2013
Délibérations
- Dématérialisation des actes administratifs
- Convention plaquette CEJ avec la commune de la Buisse
- Décision modificative budget communal 2013
- Décision modificative budget annexe 2013
- Marché de travaux d’entretien des voiries communales
- Marché de travaux de rénovation du Pont du Petit Bon Dieu
- Marché de travaux d’un collecteur d’eaux pluviales route de Rives
- Prolongation de l’expérimentation de l’entretien individuel
- Création d’un poste d’attaché territorial
Informations
- Travaux
- Commissions municipales : sécurité, internet
- Fonctionnement du Pays Voironnais
- Questions diverses
Juin 2013
Délibérations
- PAEN, périmètre de protection des espaces agricoles et naturels périurbains
- Servitude chemin du Ruisseau
Informations
- PLU : ouverture de l’enquête publique
- Travaux sur l’Olon
- Autres travaux
- Commissions municipales : CCAS, sécurité, internet
- Fonctionnement du Pays Voironnais
- Questions diverses
Avril 2013
Délibérations
- Convention de déneigement avec la CAPV
- Convention CMS avec la Ville de Voiron
- Convention Atesat avec la DDT
- Nombre de conseillers communautaires
- Compte administratif communal 2012
- Compte de gestion communal 2012
- Affectation du résultat du compte administratif communal 2012
- Compte administratif budget annexe lotissement des Brosses 2012
- Compte de gestion budget annexe lotissement des Brosses 2012
- Affectation du résultat du compte administratif budget annexe 2012
- Budget annexe Lotissement des Brosses 2013
- Taxes communales 2013
- Budget primitif communal 2013
Informations
- Voiron et Grenoble associés (VEGA)
- Protection des terres agricoles et naturelles (PAEN)
- Réseau de transport d’électricité (RTE)
- Commissions municipales
Mars 2013
Délibérations
- Convention avec France Télécom
- Demande de report de l’application de la réforme des rythmes scolaires
- Création et suppression de postes
- Arrêt du Plan local d’urbanisme et bilan de la concertation
Informations
- Etude d’impact sur l’Olon
- Commissions municipales : CCAS, finances, internet
- Le nettoyage de printemps aura lieu le 23 mars
Février 2013
Délibérations
- Ouverture de crédits au BP 2013
- Révision des loyers
- Location d’un local
- Location d’un terrain
- Demande de subvention au CG38
- Demande de fonds de concours à la CAPV
- Convention d’archivage avec la CAPV
- Convention de maintenance avec la CAPV
- Convention CLIS avec la ville de Tullins
- Marché de création et développement du site internet
- Marché de maîtrise d’oeuvre pour l’extension du restaurant scolaire
Informations
- Réforme des rythmes scolaires
- PLU
- Etude d’impact sur l’Olon
- Commissions municipales
- Fonctionnement du Pays Voironnais
- Questions diverses
Janvier 2013
Délibérations
- Décision modificative n°2 du budget 2012 lotissement des Brosses
Informations
- Plan local d’urbanisme (PLU)
- Point sur le haut débit
- Travaux sur l’Olon et problèmes hydrauliques
- Commissions
- Fonctionnement du Pays Voironnais
- Divers