Novembre 2016

Délibérations

1. Présentation du rapport annuel 2015 sur le prix et la qualité du service public de gestion des déchets (CAPV)
2. Rapport annuel d’activité du service public de transport du Pays Voironnais – année 2015 (CAPV)
3. Décision Modificative n°4 au budget communal 2016
4. Cession pour un euro symbolique des parcelles AE 507 et AE 509
5. Modification des membres des commissions municipales

Divers

• Demande de subvention faite auprès de la Région Rhône-Alpes Auvergne
• Demande de subvention faite auprès du Conseil Départemental
• Demande de la psychologue scolaire pour une participation d’achat de matériel pour réaliser des tests psychologiques

Juillet 2016

Délibérations

1. Autorisation du maire à signer l’acte de vente de la maison Landru.

Juin 2016

Délibérations

1. Tarification de la restauration scolaire 2016-2017.
2. Tarification de la garderie scolaire 2016-2017.
3. Tarification des activités périscolaires (TAP) 2016-2017.
4. Tarification du repas portage à domicile 2016-2017.
5. Suppression d’un poste d’agent contractuel de 17h00.
6. Décision Modificative n°2 au budget communal 2016.
7. Transfert de la compétence lecture publique (CAPV).
8. Projet de Plan Partenarial de gestion de la demande et d’information du demandeur et document cadre sur les attributions des logements (CAPV).

Mai 2016

Délibérations

1. Demande de maîtrise d’ouvrage déléguée et de financement au SEDI pour des travaux d’éclairage public 2016
2. Transfert de l’exercice de la compétence « mise en place et organisation d’un service comprenant la création, l’entretien et l’exploitation des infrastructure(s) de charge pour véhicules électrique et hybrides rechargeable (IRVE) » au SEDI
3. Adoption du règlement intérieur de la salle « Espace des familles » 2016
4. Adoption des tarifs 2016 pour la location de la salle « Espace des familles »
5. Décision Modificative n°1 au budget communal 2016
6. Convention de reversement d’une part communale de taxe foncière sur les propriétés bâties perçue sur la Zone d’Activité économique communautaire (CAPV)
7. Pourvoir du conseil municipal délégué au maire pour « louage »

Avril 2016

Délibérations

1. Vote du compte administratif 2015 budget ville
2. Vote du compte de gestion 2015 budget ville
3. vote d’affectation des résultat 2015 budget ville
4. Vote des taxes communales 2016
5. Vote du budget ville primitif 2016
6. Indemnité de conseil allouée aux comptable du trésor 2015
7. Projet de schéma d’accessibilité programmée des transports de la CAPV
8. Adoption du rapport de la Commission Locale d’ Evaluation des Charges Transférées de la CAPV

Janvier 2016

 Délibérations

1. Détermination des critères d’appréciation de la manière de service dans le cadre de l’entretien professionnel.
2. Renouvellement de la convention de déneigement avec la CAPV de 2016 à 2019.
3. Rapport annuel d’activité du service public de transport du Pays Voironnais (CAPV) – année 2014.
4. Rapport annuel d’activité du service public de l’eau du Pays Voironnais (CAPV) – année 2014.
5. Rapport annuel d’activité du service public assainissement du Pays Voironnais – année 2014 (CAPV).
6. Décision sur le projet de schéma de mutualisation du Pays Voironnais (CAPV).
7. Décision sur le traitement des déchets du Pays Voironnais (CAPV) 2014.
8. Instauration de la redevance d’occupation du domaine public pour les chantiers de travaux sur des ouvrages des réseaux de transport et de distribution d’électricité.
9. Prix du loyer appartement type F4 – 50 Rue Georgette et Robert Brondaz.

10. Décision Modificative n°5 au budget communal 2015.
11. Excédent du lotissement des Brosses – Demande de régularisation par Direction Départementale des Finances Publiques (DDFIP).