Décembre 2017

Télécharger

Délibération

  1. Présentation du rapport annuel 2016 sur le prix et la qualité du service public de gestion des déchets (CAPV)
  2. Décision Modificative n°5 au budget communal 2017
  3. Signature d’une convention avec l’association « Au-delà des handicaps » pour la mise à disposition à titre gratuit du local communal, le 10 Grand Chemin

Novembre 2017

Télécharger

Délibération

  1. Adoption du rapport de la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées pour l’intégration des Aires d’Accueil des gens du Voyage (AAGV)
  2. Décision Modificative n°4 au budget communal 2017
  3. Attribution d’indemnité de conseil allouée au receveur municipal de Moirans
  4. Suppression d’un poste titulaire d’agent technique ppale 2ème classe
  5. Création d’un poste titulaire d’agent technique
  6. Renouvellement droit de préemption pour extension sur la zone A et N
  7. Extinction de l’ensemble de l’éclairage public

Juillet 2017

Télécharger

Délibérations

  1. Actualisation des indemnités de fonction du Maire, des Adjoints et du Conseiller délégué à compter du 1er janvier 2017
  2. Avant-projet et plan de financement SEDI – travaux sur l’éclairage publique
  3. Avant-projet et plan de financement SEDI – travaux sur réseaux et distribution publique d’électricité et sur réseau France Télécom
  4. Autorisation au Maire de signer la convention pour la mise en œuvre du système national d’enregistrement (SNE) des demandes de logement locatif social
  5. Tarification de la restauration scolaire 2017-2018
  6. Tarification de la garderie scolaire 2017-2018
  7. Tarification location de la salle des associations
  8. Décision Modificative n°2 au budget communal 2017
  9. Modification du règlement intérieur des services périscolaires pour la rentrée scolaire 2017-2018

Juin 2017

Télécharger

Délibérations

  1. Désignation des délégués du conseil municipal pour l’élection sénatoriale du 24 septembre 2017
  2. Désignation des suppléants du conseil municipal pour l’élection sénatoriale du 24 septembre 2017
  3. Modification de l’organisation de la semaine scolaire dans les écoles maternelles et élémentaires publiques

Mai 2017

Télécharger

Délibérations

  1. Transfert de la compétence du « portage de repas à domicile » du budget Communal au budget CCCAS
  2. Décision Modificative n°1 au budget communal 2017

    Divers

    Débat du conseil vis-à-vis de l’extension du couvoir de Cerveloup

     

Avril 2017

Télécharger

Délibérations

  1. Modification Adoption du rapport de la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées pour l’intégration du Centre de Planification et d’Education Familiale (CPEF) – (CAPV)
  2. Modification Adoption du rapport de la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées pour l’intégration du Plan Local d’Insertion pour l’Emploi (PLIE) – (CAPV)
  3. Vote du compte de gestion 2016 budget ville
  4. Vote d’affectation des résultats 2016 budget ville
  5. Vote des Taxes communales 2017
  6. Vote du budget ville primitif 2017

Mars 2017

Télécharger

Délibérations

  1. Modification du règlement intérieur des services périscolaires
  2. Rapport annuel 2015 sur le prix et la qualité du service d’alimentation en eau du Pays Voironnais (CAPV)
  3. Rapport annuel 2015 sur le prix et la qualité du service assainissement du Pays Voironnais (CAPV)
  4. Adoption du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées pour l’intégration de la lecture publique (CAPV)
  5. Convention de reversement d’une part communale de taxe foncière sur les propriétés bâties perçue sur les zones d’activités économiques communautaires (CAPV)
  6. Transfert de la compétence Plan Local d’Urbanisme à la Communauté d’Agglomération au Pays Voironnais (CAPV)
  7. Affaire SCI BENOIT contre la commune, délai de recours de la décision du tribunal administratif
  8.  Destruction de la cure située 155 route de l’église

    Divers

    « Les Goureux » proposition de la propriétaire pour un rachat éventuel par la commune.

    Réponse aux propos diffamatoires des membres du conseil municipal de Moirans lors de leur conseil du 26 janvier 2017.

Janvier 2017

Télécharger

Délibérations

  1. Indemnité de conseil allouée aux comptables du trésor
  2. Décision Modificative n°5 au budget communal 2016
Retour haut de page