Novembre 2018

Délibération

1. Adoption du rapport de la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées pour l’intégration de la GEMAPI
2. Suppression d’un poste titulaire d’adjoint technique territorial classe à 28h88
3. Création d’un poste titulaire d’adjoint technique territorial principal 2ème classe à 28h88Décision Modificative n°3 au budget communal 2018
4. Suppression d’un poste titulaire de rédacteur territorial à 35h00
5. Création d’un poste titulaire de rédacteur territorial principal de 2^ème classe à 35h00
6. Prix du loyer appartement– 50 rue Georgette et Robert Brondaz
7. Prix du loyer appartement– 100 rue de Chantarot
8. Prix de la salle diabolo au 28 décembre 2018
9. Décision Modificative n°4 au budget communal 2018
10. Avancement des travaux d’élargissement et d’enfouissement des réseaux de la route des Rivoires Tranche 2
11. Prix de la vaisselle en cas de perte, de casse ou de détérioration lors de la location de la salle le Diabolo
12. Renouvellement de la convention avec l’association « Au-delà des Handicaps » pour la mise à disposition à titre gratuit du local communal, le 10 Grand Chemin

Communication

• Divers

Septembre 2018

Délibération

1. Rapport annuel 2017 sur le prix et la qualité du service gestion des déchets du Pays Voironnais (CAPV)
2. Rapport annuel 2017 du service public de transport du Pays Voironnais (CAPV)
3. Rapport annuel 2017 sur le prix et la qualité du service Eau et Assainissement du Pays Voironnais (CAPV)
4. Adhésion au groupement de commande mis en place par le Pays Voironnais (CAPV)
5. Décision Modificative n°3 au budget communal 2018
6. Résiliation par anticipation du bail emphytéotique et vente des logements locatifs sociaux à la Société d’Habitation des Alpes
7. Classement et déclassement des voiries communales
8. Demande de subvention pour la 2^ème tranche des travaux d’aménagement et la sécurisation de la route des Rivoires au Conseil Départemental.
9. Demande de subvention pour la 2^ème tranche des travaux d’aménagement et la sécurisation de la route des Rivoires à la Préfecture (DETR).
10. Suppression d’un poste titulaire d’adjoint technique territorial classe à 28h00
11. Création d’un poste titulaire d’adjoint technique territorial principal 2ème classe à 28h00
12. Adhésion a groupement de commande de « Numérisation des documents d’urbanisme » mis en place par la commune de Chirens
13. Demande de subvention à la CAPV au titre du fond de concours aux petites communes (podium, jeux, hall école, WC école)
14. Prix de la location et indemnisation d’occupation du logement 100 rue de Chantarot

Communication

• Divers

Juin 2018

Délibération

1. Tarification de la restauration scolaire 2018-2019
2. Tarification de la garderie scolaire 2018-2019
3. Tarification location des salles de la commune 2018
4. Résiliation par anticipation du bail emphytéotique des logements rue Georgette Robert-Brondaz entre la Société d’Habitation des Alpes et la commune
5. Décision Modificative n°2 au budget communal 2018

Communication

• Divers

Mai 2018

Délibération

1. Droit de préemption urbain 100 rue de Chantarot – ZA Chantarot 38210 Vourey
2. Autorisation donné au maire de signer le compromis et l’acte de vente de la parcelle AE 519 lieudit Sanissard
3. Adhésion au groupement d’achat public électricité SEDI
4. Suppression d’un poste titulaire d’adjoint technique territorial ppale 2ème classe à 29h84
5. Création d’un poste titulaire d’adjoint technique territorial ppal 1ère classe à 29h84
6. Suppression d’un poste titulaire d’adjoint technique territorial à 35h00
7. Création d’un poste titulaire d’adjoint technique territorial ppal 2ème classe à 35h00
8. Décision Modificative n°1 au budget communal 2018

Communication

• Divers

Avril 2018

Délibération

1. Compte administratif budget ville 2017
2. Vote du compte de gestion 2017 budget ville
3. Vote d’affectation des résultats 2017 budget ville
4. Vote des Taxes communales 2018
5. Vote du budget ville primitif 2018

Communication

• Divers

Mars 2018

Délibération

1.  Autorisation donnée au Maire à signer les documents pour la démolition de la cure

Divers

Réponse sur le taux de rendement du réseau d’eau et d’assainissement de la CAPV suite à la délibération 2018/01-01

Janvier 2018

Délibération

1. Présentation du rapport annuel 2016 sur le prix et la qualité du service Eau et Assainissement (CAPV)
2. Financement prévisionnel des travaux sur réseaux de distribution publique d’électricité – Enfouissement BT – TEL route des Rivoires Tranche 2 – (SEDI)
3. Décision Modificative n°5 au budget communal 2017
4. Autorisation du Maire d’engager, de liquider et de mandater les dépenses d’investissement par anticipation sur le budget ville 2018