Novembre 2019
Délibération
- Rapport annuel 2017 sur le prix et la qualité du service gestion des déchets du Pays Voironnais (CAPV)
- Rapport annuel 2017 du service public de transport du Pays Voironnais (CAPV)
- Rapport annuel 2017 sur le prix et la qualité du service Eau et Assainissement du Pays Voironnais (CAPV)pour la mise en place de vidéoprotection sur le territoire communal
- Suppressions et création de postes au 1er janvier 2020
- Mise à jour du classement de la voirie communale 2019Mise à jour du classement de la voirie communale 2019
- Proposition de nommer la place du village « place des anciens combattants »
- Recrutement et rémunération agents recenseurs
- Règlement pour la dispersion des cendre dans le jardin du souvenir
- Tarif pour la dispersion des cendres dans le jardin du souvenir
- Révision du règlement des services périscolaires 2019-2020
- Décision Modificative n°4 au budget communal 2019
Septembre 2019
Délibération
- Décision Modificative n°3 au budget communal 2019
- Autorisation donné au Maire de louer et fixer le prix du local du 15 route de la Gare
- Autorisation donné au Maire de signer l’offre de l’Assistant à Maîtrise d’Ouvrage (AMO) pour la mise en place de vidéoprotection sur le territoire communal
- Adhésion à la convention de la protection sociale santé du CDG 38
- Avis du conseil municipal sur la mise en place d’une Zone Agricole Protégée (ZAP)
Mai 2019
Délibération
- Participation financière de la commune au SEDI en matière de maintenance Eclairage public – NIVEAU 1 – BASILUM OU MAXILUM
- Décision Modificative n°1 au budget communal 2019
- Suppression d’un poste titulaire d’adjoint administratif territorial à 23h00
- Création d’un poste titulaire d’adjoint administratif territorial principal 2ème classe à 23h00
- Suppression d’un poste titulaire d’agent spécialisé principal 2ème classe des écoles maternelles (ATSEM) à 32h15
- Création d’un poste titulaire d’agent spécialisé principal 1ère classe des écoles maternelles (ATSEM) à 32h15
- Suppression d’un poste titulaire de rédacteur territorial principal de 2ème classe à temps complet
- Création d’un poste d’un poste titulaire de rédacteur territorial principal de 1ère classe à temps complet
- Garantie d’emprunt pour le financement à 50 % du prêt de la Société d’Habitations des Alpes SA-HLM-PLURALIS
- Tarification de la restauration scolaire 2019-2020
- Tarification de la garderie scolaire 2019-2020
Juillet 2019
Délibération
- Création d’un poste dans le cadre du dispositif Parcours Emploi Compétences (PEC)
- Décision Modificative n°2 au budget communal 2019
- Adhésion au service de cartographie en ligne – SEDI
- Avenant n°1 MAPA travaux d’aménagement de sécurité 2ème tranche Route des Rivoires
- Prix du loyer du box de garage rue Georgette Robert Brondaz
- Révision du règlement intérieur des services périscolaires
- Autorisation donné au maire de signer le compromis et l’acte de vente du tènement immobilier section AE 37 – AE 38 – AE 517 et AE 519
Avril 2019
Délibération
- Compte administratif budget ville 2018
- Vote du compte de gestion budget ville 2018
- Vote d’affectation des résultats budget ville 2018
- Vote des Taxes communales 2019
- Vote du budget ville primitif 2019
Communication
Mars 2019
Délibération
- Transfert de la compétence optionnelle relative aux installations et réseaux d’Éclairage Public au SEDI.
- Emprunt bancaire de 300 000 € auprès de la Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel Sud Rhône-Alpes
- Mandat donné au Centre de gestion de l’Isère afin de développer une convention de participation de protection sociale complémentaire avec participation employeur.
- Demande de subvention auprès des services de l’État relative à l’installation d’un système de vidéoprotection sur le territoire communal de Vourey.
- Demande de subvention auprès de la Région Auvergne Rhône-Alpes relative à l’installation d’un système de vidéoprotection sur le territoire communal de Vourey
- Convention avec BUXIA Énergies pour la pose de panneaux photovoltaïque espace Jean Roybon
- Modification des horaires d’ouverture de la mairie au public
Janvier 2019
Délibération
- Autorisation du Maire d’engager, de liquider et de mandater les dépenses d’investissement par anticipation sur le budget ville 2019
- Réalisation par le SEDI d’un diagnostic de l’éclairage public de base de la commune
- Approbation des nouveaux statuts de la Communauté d’agglomération du Pays Voironnais (CAPV) en date du 18 décembre 2018
- Création d’un classement des chemins ruraux dans le domaine privé de la commune
- Autorisation donnée au Maire de signer les conventions avec BUXIA Energies pour la pose de panneaux photovoltaïques
- Autorisation donnée au Maire de signer l’assistance à maitrise d’œuvre pour l’aménagement le local de 100 route de Chantarot
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