Comptes-rendus 2019 | Années | Vourey | Site Internet de la commune de Vourey

Novembre 2019

Rapport annuel 2017 sur le prix et la qualité du service gestion des déchets du Pays Voironnais (CAPV)
Rapport annuel 2017 du service public de transport du Pays Voironnais (CAPV)
Rapport annuel 2017 sur le prix et la qualité du service Eau et Assainissement du Pays Voironnais (CAPV)pour la mise en place de vidéoprotection sur le territoire communal
Suppressions et création de postes au 1er janvier 2020
Mise à jour du classement de la voirie communale 2019Mise à jour du classement de la voirie communale 2019
Proposition de nommer la place du village « place des anciens combattants »
Recrutement et rémunération agents recenseurs
Règlement pour la dispersion des cendre dans le jardin du souvenir
Tarif pour la dispersion des cendres dans le jardin du souvenir
Révision du règlement des services périscolaires 2019-2020
Décision Modificative n°4 au budget communal 2019

Décision Modificative n°3 au budget communal 2019
Autorisation donné au Maire de louer et fixer le prix du local du 15 route de la Gare
Autorisation donné au Maire de signer l’offre de l’Assistant à Maîtrise d’Ouvrage (AMO) pour la mise en place de vidéoprotection sur le territoire communal
Adhésion à la convention de la protection sociale santé du CDG 38
Avis du conseil municipal sur la mise en place d’une Zone Agricole Protégée (ZAP)

Participation financière de la commune au SEDI en matière de maintenance Eclairage public – NIVEAU 1 – BASILUM OU MAXILUM
Décision Modificative n°1 au budget communal 2019
Suppression d’un poste titulaire d’adjoint administratif territorial à 23h00
Création d’un poste titulaire d’adjoint administratif territorial principal 2ème classe à 23h00
Suppression d’un poste titulaire d’agent spécialisé principal 2ème classe des écoles maternelles (ATSEM) à 32h15
Création d’un poste titulaire d’agent spécialisé principal 1ère classe des écoles maternelles (ATSEM) à 32h15
Suppression d’un poste titulaire de rédacteur territorial principal de 2ème classe à temps complet
Création d’un poste d’un poste titulaire de rédacteur territorial principal de 1ère classe à temps complet
Garantie d’emprunt pour le financement à 50 % du prêt de la Société d’Habitations des Alpes SA-HLM-PLURALIS
Tarification de la restauration scolaire 2019-2020
Tarification de la garderie scolaire 2019-2020

Création d’un poste dans le cadre du dispositif Parcours Emploi Compétences (PEC)
Décision Modificative n°2 au budget communal 2019
Adhésion au service de cartographie en ligne – SEDI
Avenant n°1 MAPA travaux d’aménagement de sécurité 2ème tranche Route des Rivoires
Prix du loyer du box de garage rue Georgette Robert Brondaz
Révision du règlement intérieur des services périscolaires
Autorisation donné au maire de signer le compromis et l’acte de vente du tènement immobilier section AE 37 – AE 38 – AE 517 et AE 519

Transfert de la compétence optionnelle relative aux installations et réseaux d’Éclairage Public au SEDI.
Emprunt bancaire de 300 000 € auprès de la Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel Sud Rhône-Alpes
Mandat donné au Centre de gestion de l’Isère afin de développer une convention de participation de protection sociale complémentaire avec participation employeur.
Demande de subvention auprès des services de l’État relative à l’installation d’un système de vidéoprotection sur le territoire communal de Vourey.
Demande de subvention auprès de la Région Auvergne Rhône-Alpes relative à l’installation d’un système de vidéoprotection sur le territoire communal de Vourey
Convention avec BUXIA Énergies pour la pose de panneaux photovoltaïque espace Jean Roybon
Modification des horaires d’ouverture de la mairie au public

Autorisation du Maire d’engager, de liquider et de mandater les dépenses d’investissement par anticipation sur le budget ville 2019
Réalisation par le SEDI d’un diagnostic de l’éclairage public de base de la commune
Approbation des nouveaux statuts de la Communauté d’agglomération du Pays Voironnais (CAPV) en date du 18 décembre 2018
Création d’un classement des chemins ruraux dans le domaine privé de la commune
Autorisation donnée au Maire de signer les conventions avec BUXIA Energies pour la pose de panneaux photovoltaïques
Autorisation donnée au Maire de signer l’assistance à maitrise d’œuvre pour l’aménagement le local de 100 route de Chantarot