Comptes-rendus 2020 | Années | Vourey | Site Internet de la commune de Vourey

Novembre 2020

Demande de subvention auprès des services de l’Etat relative à la rénovation et mises aux normes du local technique communal de Chantarot (DSIL)
Demande de subvention pour les travaux de remplacement de la pompe à chaleur du gymnase de Vourey au Conseil Départemental
Suppression et création de poste au 1er janvier 2021
Plan de financement TE38 – travaux de rénovation sur réseaux éclairage public tranche 1 – 2021
Plan de financement TE38- affaire n°19-002-566 – Enfouissement BT TEL route de l’église – Sanissard
Autorisation donnée au Maire à signer la convention de déneigement avec la commune de Renage
Décision Modificative n°4 au budget communal 2020

Désignation des délégués pour siéger dans les commissions à la CAPV
Désignation d’un délégué titulaire et d’un délégué suppléant au Syndicat de Bièvre (SIB)
Positionnement de la commune sur le devenir du Syndicat de Bièvre (SIB)
Désignation des délégués au conservatoire d’espaces naturels Isère, Avenir
Modification d’un membre de la commission communication, animation et associations
Composition des membres de la commission communale patrimoine et environnement
Décision Modificative n°3 au budget communal 2020

Tarification périscolaire période COVID 19Membres élus du CCAS
Modification tarif garderie du matin année scolaire 2019-2020
Tarification de la garderie scolaire 2020-2021
Désignation d’un représentant(e) à l’assemblée générale de l’Agence d’urbanisme de la région grenobloise
Commission communale des impôts directs (CCID)
Dispositif de prise en charge des frais des élus dans le cadre de leur mandat
Création d’un poste dans le cadre du dispositif Parcours Emploi Compétences (PEC)
Suppressions et création de postes au 1er août 2020
Décision Modificative n°2 au budget communal 2020
Autorisation donné au Maire de signer un contrat de louage pour « la sablière »

Mode de désignation des délégués
Création des postes au conseil d’administration du CCAS
Membres élus du CCAS
Commission d’appel d’offres (CAO)
Commissions communales
Délégués dans les organismes extérieurs
Pouvoirs du conseil municipal délégués au maire
Création de deux postes de conseillères municipales déléguées
Indemnités du maire
Indemnités des adjoints et des conseillères municipales déléguées
Formation des élus
Désignation des délégués représentant la commune au sein du Territoire Energie Isère (TE38)
Autorisation donné au maire de signer le compromis et l’acte de vente des tènements section AC parcelles cadastrées n°35-660-658 la « Serve »
Abrogation de la délibération n°2017/11-06 – Extension du droit de préemption le sous-secteur « h »
Extension du Droit de Préemption Urbain (DPU) pour les emplacements réservés
Décision Modificative n°1 au budget communal 2020

Nomination d’un délégué à la protection des données (DPO) mutualisé (CAPV)
Transfert des Zones d’activités suite au rapport CLECT du 19 novembre 2019 (CAPV)
Transfert des médiathèques suite au rapport CLECT du 19 novembre 2019 (CAPV)
Vote du compte de gestion 2019 budget ville
Compte administratif 2019 budget ville
Vote d’affectation des résultats 2019 budget ville
Vote attribution des subventions communales 2020
Vote des Taxes communales 2020
Vote du budget ville primitif 2020
Sollicitation du solde du fond de concours aux petites communes de la CAPV pour les travaux de mise en sécurité et d’aménagement du local technique 100 rue de Chantarot
Demande de subvention pour les travaux de mise en sécurité et aménagement du local des services techniques 100 rue de Chantarot au Conseil Départemental
Autorisation donné au maire de signer le compromis et l’acte de vente des tènements immobiliers section AC parcelle 97-78-566-567 suite aux divisions parcellaires

Autorisation du Maire d’engager, de liquider et de mandater les dépenses d’investissement par anticipation sur le budget ville 2020
Subvention exceptionnelle en faveur de la commue de TEIL à l’occasion du séisme du 11 novembre 2019