Septembre 2020

Délibération

  1. Désignation des délégués pour siéger dans les commissions à la CAPV
  2. Désignation d’un délégué titulaire et d’un délégué suppléant au Syndicat de Bièvre (SIB)
  3. Positionnement de la commune sur le devenir du Syndicat de Bièvre (SIB)
  4. Désignation des délégués au conservatoire d’espaces naturels Isère, Avenir
  5. Modification d’un membre  de la commission communication, animation et associations
  6. Composition des membres de la commission communale patrimoine et environnement
  7. Décision Modificative n°3 au budget communal 2020

Juillet 2020

Délibération

  1. Tarification périscolaire période COVID 19Membres élus du CCAS
  2. Modification tarif garderie du matin année scolaire 2019-2020
  3. Tarification de la garderie scolaire 2020-2021
  4. Désignation d’un représentant(e) à l’assemblée générale de l’Agence d’urbanisme de la région grenobloise
  5. Commission communale des impôts directs (CCID)
  6. Dispositif de prise en charge des frais des élus dans le cadre de leur mandat
  7. Création d’un poste dans le cadre du dispositif Parcours Emploi Compétences (PEC)
  8. Suppressions et création de postes au 1er août 2020
  9. Décision Modificative n°2 au budget communal 2020
  10. Autorisation donné au Maire de signer un contrat de louage pour « la sablière »

Juin 2020

Délibération

  1. Mode de désignation des délégués
  2. Création des postes au conseil d’administration du CCAS
  3. Membres élus du CCAS
  4. Commission d’appel d’offres (CAO)
  5. Commissions communales
  6. Délégués dans les organismes extérieurs
  7. Pouvoirs du conseil municipal délégués au maire
  8. Création de deux postes de conseillères municipales déléguées
  9. Indemnités du maire
  10. Indemnités des adjoints et des conseillères municipales déléguées
  11. Formation des élus
  12. Désignation des délégués représentant la commune au sein du Territoire Energie Isère (TE38)
  13. Autorisation donné au maire de signer le compromis et l’acte de vente des tènements section AC parcelles cadastrées n°35-660-658 la « Serve »
  14. Abrogation de la délibération n°2017/11-06 – Extension du droit de préemption le sous-secteur « h »
  15. Extension du Droit de Préemption Urbain (DPU) pour les emplacements réservés
  16. Décision Modificative n°1 au budget communal 2020

 

Mai 2020

Délibération

  1. Élection du maire
  2. Création du nombre de poste d’adjoints
  3. Élection des adjoints

Mars 2020

 

Délibération

  1. Nomination d’un délégué à la protection des données (DPO) mutualisé (CAPV)
  2. Transfert des Zones d’activités suite au rapport CLECT du 19 novembre 2019 (CAPV)
  3. Transfert des médiathèques suite au rapport CLECT du 19 novembre 2019 (CAPV)
  4. Vote du compte de gestion 2019 budget ville
  5. Compte administratif 2019 budget ville
  6. Vote d’affectation des résultats 2019 budget ville
  7. Vote attribution des subventions communales 2020
  8. Vote des Taxes communales 2020
  9. Vote du budget ville primitif 2020
  10. Sollicitation du solde du fond de concours aux petites communes de la CAPV pour les travaux de mise en sécurité et d’aménagement du local technique 100 rue de Chantarot
  11. Demande de subvention pour les travaux de mise en sécurité et aménagement du local des services techniques 100 rue de Chantarot au Conseil Départemental
  12. Autorisation donné au maire de signer le compromis et l’acte de vente des tènements immobiliers section AC parcelle 97-78-566-567 suite aux divisions parcellaires

Janvier 2020

Délibération

  1. Autorisation du Maire d’engager, de liquider et de mandater les dépenses d’investissement par anticipation sur le budget ville 2020
  2. Subvention exceptionnelle en faveur de la commue de TEIL à l’occasion du séisme du 11 novembre 2019

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