Novembre 2020
Délibération
- Demande de subvention auprès des services de l’Etat relative à la rénovation et mises aux normes du local technique communal de Chantarot (DSIL)
- Demande de subvention pour les travaux de remplacement de la pompe à chaleur du gymnase de Vourey au Conseil Départemental
- Suppression et création de poste au 1er janvier 2021
- Plan de financement TE38 – travaux de rénovation sur réseaux éclairage public tranche 1 – 2021
- Plan de financement TE38- affaire n°19-002-566 – Enfouissement BT TEL route de l’église – Sanissard
- Autorisation donnée au Maire à signer la convention de déneigement avec la commune de Renage
- Décision Modificative n°4 au budget communal 2020
Septembre 2020
Délibération
- Désignation des délégués pour siéger dans les commissions à la CAPV
- Désignation d’un délégué titulaire et d’un délégué suppléant au Syndicat de Bièvre (SIB)
- Positionnement de la commune sur le devenir du Syndicat de Bièvre (SIB)
- Désignation des délégués au conservatoire d’espaces naturels Isère, Avenir
- Modification d’un membre de la commission communication, animation et associations
- Composition des membres de la commission communale patrimoine et environnement
- Décision Modificative n°3 au budget communal 2020
Juillet 2020
Délibération
- Tarification périscolaire période COVID 19Membres élus du CCAS
- Modification tarif garderie du matin année scolaire 2019-2020
- Tarification de la garderie scolaire 2020-2021
- Désignation d’un représentant(e) à l’assemblée générale de l’Agence d’urbanisme de la région grenobloise
- Commission communale des impôts directs (CCID)
- Dispositif de prise en charge des frais des élus dans le cadre de leur mandat
- Création d’un poste dans le cadre du dispositif Parcours Emploi Compétences (PEC)
- Suppressions et création de postes au 1er août 2020
- Décision Modificative n°2 au budget communal 2020
- Autorisation donné au Maire de signer un contrat de louage pour « la sablière »
Juin 2020
Délibération
- Mode de désignation des délégués
- Création des postes au conseil d’administration du CCAS
- Membres élus du CCAS
- Commission d’appel d’offres (CAO)
- Commissions communales
- Délégués dans les organismes extérieurs
- Pouvoirs du conseil municipal délégués au maire
- Création de deux postes de conseillères municipales déléguées
- Indemnités du maire
- Indemnités des adjoints et des conseillères municipales déléguées
- Formation des élus
- Désignation des délégués représentant la commune au sein du Territoire Energie Isère (TE38)
- Autorisation donné au maire de signer le compromis et l’acte de vente des tènements section AC parcelles cadastrées n°35-660-658 la « Serve »
- Abrogation de la délibération n°2017/11-06 – Extension du droit de préemption le sous-secteur « h »
- Extension du Droit de Préemption Urbain (DPU) pour les emplacements réservés
- Décision Modificative n°1 au budget communal 2020
Mai 2020
Délibération
- Élection du maire
- Création du nombre de poste d’adjoints
- Élection des adjoints
Mars 2020
Délibération
- Nomination d’un délégué à la protection des données (DPO) mutualisé (CAPV)
- Transfert des Zones d’activités suite au rapport CLECT du 19 novembre 2019 (CAPV)
- Transfert des médiathèques suite au rapport CLECT du 19 novembre 2019 (CAPV)
- Vote du compte de gestion 2019 budget ville
- Compte administratif 2019 budget ville
- Vote d’affectation des résultats 2019 budget ville
- Vote attribution des subventions communales 2020
- Vote des Taxes communales 2020
- Vote du budget ville primitif 2020
- Sollicitation du solde du fond de concours aux petites communes de la CAPV pour les travaux de mise en sécurité et d’aménagement du local technique 100 rue de Chantarot
- Demande de subvention pour les travaux de mise en sécurité et aménagement du local des services techniques 100 rue de Chantarot au Conseil Départemental
- Autorisation donné au maire de signer le compromis et l’acte de vente des tènements immobiliers section AC parcelle 97-78-566-567 suite aux divisions parcellaires
Janvier 2020
Délibération
- Autorisation du Maire d’engager, de liquider et de mandater les dépenses d’investissement par anticipation sur le budget ville 2020
- Subvention exceptionnelle en faveur de la commue de TEIL à l’occasion du séisme du 11 novembre 2019
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