Mars 2020

Délibération

  1. Approbation du conseil municipal du 5 mars 2020
  2. Election du maire
  3. Création du nombre de poste d’adjoints
  4. Election des adjoints

Mars 2020

 

Délibération

  1. Nomination d’un délégué à la protection des données (DPO) mutualisé (CAPV)
  2. Transfert des Zones d’activités suite au rapport CLECT du 19 novembre 2019 (CAPV)
  3. Transfert des médiathèques suite au rapport CLECT du 19 novembre 2019 (CAPV)
  4. Vote du compte de gestion 2019 budget ville
  5. Compte administratif 2019 budget ville
  6. Vote d’affectation des résultats 2019 budget ville
  7. Vote attribution des subventions communales 2020
  8. Vote des Taxes communales 2020
  9. Vote du budget ville primitif 2020
  10. Sollicitation du solde du fond de concours aux petites communes de la CAPV pour les travaux de mise en sécurité et d’aménagement du local technique 100 rue de Chantarot
  11. Demande de subvention pour les travaux de mise en sécurité et aménagement du local des services techniques 100 rue de Chantarot au Conseil Départemental
  12. Autorisation donné au maire de signer le compromis et l’acte de vente des tènements immobiliers section AC parcelle 97-78-566-567 suite aux divisions parcellaires

Janvier 2020

Délibération

  1. Autorisation du Maire d’engager, de liquider et de mandater les dépenses d’investissement par anticipation sur le budget ville 2020
  2. Subvention exceptionnelle en faveur de la commue de TEIL à l’occasion du séisme du 11 novembre 2019

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