Comptes-rendus 2021 | Années | Vourey | Site Internet de la commune de Vourey

Novembre 2021

Désignation du représentant à la CLET du Pays Voironnais (CAPV)
Rapport annuel 2020 du réseau de transports du Pays Voironnais (CAPV)
Plan de financement TE38 – travaux de rénovation sur réseaux éclairage public tranche 2 – 2021 – Affaire n°21-003-566
Décision Modificative n°1 au budget communal 2021
Cession de matériel – vente véhicule communal NISSAN 307 CSA 38
Autorisation du Maire d’engager, de liquider et de mandater les dépenses d’investissement par anticipation sur le budget ville 2022
Achat de l’emplacement réservé de l’OAP du Bayard
Temps de travail – 1 607 heures

Rapport annuel d’activité 2020 du service Eau et Assainissement du Pays Voironnais (CAPV)
Prix du loyer appartement type F4 avec place de parking et terrasse clos – 100 rue de Chantarot
Financement définitif des travaux d’éclairage public route des Rivoires Tranche 2 – (TE38) – Affaire n°17-002-566

Demande de fonds de concours auprès de la CAPV – Mise en place de colonnes OM enterrées – Sanissard

Révision du règlement des services périscolaires 2021-2022Renage, Rives et Vourey.
Demande de subvention pour le Plan Ecole de Vourey < 300 000 € au Conseil Départemental
Création d’un poste dans le cadre du dispositif Parcours Emploi Compétences (PEC)
Révision du prix du loyer commercial au 50 rue Georgette Robert Brondaz 38210 Vourey
Révision du prix du loyer du local au 10 Grand Chemin 38210 Vourey

Approbation approuvant la création d’une ZAP (Zone Agricole Protégé) de Charnècles, Renage, Rives et Vourey.
Rapport annuel d’activité 2019 du service public de transport du Pays Voironnais (CAPV).
Rapport annuel d’activité 2019 du service Eau et Assainissement du Pays Voironnais (CAPV).
Autorisation donnée au Maire de signer la convention des prestations de service – Unité Exploitation des Espaces Publics et les tarifs 2021 (CAPV)
Modification des délégués pour siéger au Syndicat Intercommunal des Equipements Publics – SIEP
Tarification de la garderie scolaire 2021-2022

Plan de financement TE38 – travaux de rénovation sur réseaux éclairage public tranche 1 – 2021.
Compte de gestion budget communal 2020
Compte administratif budget communal 2020
Affectation des résultats budget communal 2020
Attribution des subventions communales budget 2021
Taxes communales budget 2021
Budget primitif communal 2021

Démission d’un conseiller municipal et installation du nouveau conseiller municipal
Modification des délégués pour siéger à la commission économie de la CAPV
Désignation d’un représentant(e) pour la commission intercommunale pour l’accessibilité aux personnes handicapées et à mobilité réduite de la CAPV
Autorisation du Maire d’engager, de liquider et de mandater les dépenses d’investissement par anticipation sur le budget ville 2021
Demande de subvention pour la rénovation et mise aux normes de sécurité du local des services techniques de la commune Chantarot (bonus du plan de relance 2020-2021)- Région Auvergne Rhône-Alpes