Novembre 2021
Délibération
- Désignation du représentant à la CLET du Pays Voironnais (CAPV)
- Rapport annuel 2020 du réseau de transports du Pays Voironnais (CAPV)
- Plan de financement TE38 – travaux de rénovation sur réseaux éclairage public tranche 2 – 2021 – Affaire n°21-003-566
- Décision Modificative n°1 au budget communal 2021
- Cession de matériel – vente véhicule communal NISSAN 307 CSA 38
- Autorisation du Maire d’engager, de liquider et de mandater les dépenses d’investissement par anticipation sur le budget ville 2022
- Achat de l’emplacement réservé de l’OAP du Bayard
- Temps de travail – 1 607 heures
Septembre 2021
Délibération
- Rapport annuel d’activité 2020 du service Eau et Assainissement du Pays Voironnais (CAPV)
- Prix du loyer appartement type F4 avec place de parking et terrasse clos – 100 rue de Chantarot
- Financement définitif des travaux d’éclairage public route des Rivoires Tranche 2 – (TE38) – Affaire n°17-002-566
Juin 2021
Délibération
- Demande de fonds de concours auprès de la CAPV – Mise en place de colonnes OM enterrées – Sanissard
Mai 2021
Délibération
- Révision du règlement des services périscolaires 2021-2022Renage, Rives et Vourey.
- Demande de subvention pour le Plan Ecole de Vourey < 300 000 € au Conseil Départemental
- Création d’un poste dans le cadre du dispositif Parcours Emploi Compétences (PEC)
- Révision du prix du loyer commercial au 50 rue Georgette Robert Brondaz 38210 Vourey
- Révision du prix du loyer du local au 10 Grand Chemin 38210 Vourey
Avril 15-04-2021
Délibération
- Approbation approuvant la création d’une ZAP (Zone Agricole Protégé) de Charnècles, Renage, Rives et Vourey.
- Rapport annuel d’activité 2019 du service public de transport du Pays Voironnais (CAPV).
- Rapport annuel d’activité 2019 du service Eau et Assainissement du Pays Voironnais (CAPV).
- Autorisation donnée au Maire de signer la convention des prestations de service – Unité Exploitation des Espaces Publics et les tarifs 2021 (CAPV)
- Modification des délégués pour siéger au Syndicat Intercommunal des Equipements Publics – SIEP
- Tarification de la garderie scolaire 2021-2022
Avril 08-04-2021
Délibération
- Plan de financement TE38 – travaux de rénovation sur réseaux éclairage public tranche 1 – 2021.
- Compte de gestion budget communal 2020
- Compte administratif budget communal 2020
- Affectation des résultats budget communal 2020
- Attribution des subventions communales budget 2021
- Taxes communales budget 2021
- Budget primitif communal 2021
Janvier 2021
Délibération
- Démission d’un conseiller municipal et installation du nouveau conseiller municipal
- Modification des délégués pour siéger à la commission économie de la CAPV
- Désignation d’un représentant(e) pour la commission intercommunale pour l’accessibilité aux personnes handicapées et à mobilité réduite de la CAPV
- Autorisation du Maire d’engager, de liquider et de mandater les dépenses d’investissement par anticipation sur le budget ville 2021
- Demande de subvention pour la rénovation et mise aux normes de sécurité du local des services techniques de la commune Chantarot (bonus du plan de relance 2020-2021)- Région Auvergne Rhône-Alpes
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