Avril 15-04-2021

Délibération

  1.  Approbation approuvant la création d’une ZAP (Zone Agricole Protégé) de Charnècles, Renage, Rives et Vourey.
  2. Rapport annuel d’activité 2019 du service public de transport du Pays Voironnais (CAPV).
  3. Rapport annuel d’activité 2019 du service Eau et Assainissement du Pays Voironnais (CAPV).
  4. Autorisation donnée au Maire de signer la convention des prestations de service – Unité Exploitation des Espaces Publics et les tarifs 2021 (CAPV)
  5.  Modification des délégués pour siéger au Syndicat Intercommunal des Equipements Publics – SIEP

Avril 08-04-2021

Télécharger

Délibération

  1.  Plan de financement TE38 – travaux de rénovation sur réseaux éclairage public tranche 1 – 2021.
  2. Compte de gestion budget communal 2020
  3. Compte administratif budget communal 2020
  4. Affectation des résultats budget communal 2020
  5.  Attribution des subventions communales budget 2021
  6.  Taxes communales budget 2021
  7.  Budget primitif communal 2021

Janvier 2021

Télécharger

Délibération

  1.  Démission d’un conseiller municipal et installation du nouveau conseiller municipal
  2. Modification des délégués pour siéger à la commission économie de la CAPV
  3. Désignation d’un représentant(e) pour la commission intercommunale pour l’accessibilité aux personnes handicapées et à mobilité réduite de la CAPV
  4. Autorisation du Maire d’engager, de liquider et de mandater les dépenses d’investissement par anticipation sur le budget ville 2021
  5. Demande de subvention pour la rénovation et mise aux normes de sécurité du local des services techniques de la commune Chantarot (bonus du plan de relance 2020-2021)- Région Auvergne Rhône-Alpes
Retour haut de page