Comptes-rendus 2022 | Années | Vourey | Site Internet de la commune de Vourey

Novembre 2022

Demande de subvention au Conseil Départemental travaux RD 1092
Achat de la parcelle foncière AE 0686 – impasse du ruisseau
Modification du règlement article 2.1 – paiement de location de l’Espace Diabolo
Rapport annuel d’activité 2021 sur le prix et la qualité du service Eau et Assainissement du Pays Voironnais (CAPV)
Subvention à l’association OABA (Œuvre d’Assistance aux Bêtes d’Abattoirs)
Décision Modificative n°4 au budget communal 2022
Parcelle AC414 au nom de M. Robert Lions

DM 3 : ouverture d’une ligne budgétaire pour l’acquisition d’un cheptel (moutons) et régularisation du paiement des consommations d’électricité sur 3 sites communaux depuis le 01/01/2019
Délibération pour signer la convention pour la gestion du cheptel
Tarif relatif à la location d’un local communal situé 100 route de Chantarot
Demande de subvention CAPV – programme « animation vie locale »

Suppression et créations de postes au 1^er septembre 2022.
Approbation de la Convention Territoriale Globale (CTG) à passer avec la Caisse d’Allocation Familiales (CAF) de l’Isère.
Dissolution du Syndicat Intercommunal de Bièvre et répartition de l’actif et du passif.
Contribution aux travaux d’entretien d’investissement – Maintenance éclairage public.
Modification d’un membre de la Commission d’Appel d’Offre (CAO).
Décision Modificative n°2 au budget communal 2022.
Servitude de passage de canalisations électriques souterraines à ENEDIS – Section AH parcelle n°847 CHANTAROT
Servitude de passage de canalisations électriques souterraines à ENEDIS – Section AH parcelle n°927 CHANTAROT
Tarifs des locations des garages Clos le Sanissard
Sollicitation du fonds de concours CAPV pour l’auvent de l’espace Jean Roybon
Demande de subvention Conseil Départemental pour la restauration d’urgence sanitaire de l’église Saint Martin de Roche Brune
Demande de subvention Région Auvergne Rhône-Alpes pour la restauration d’urgence sanitaire de l’église Saint Martin de Roche Brune

Contrat d’apprentissage rentrée 2022 – service scolaire et périscolaire.
Création d’un poste dans le cadre du dispositif parcours emploi compétences (PEC) au service périscolaire de septembre 2022 à février 2023.
Création d’un poste dans le cadre du dispositif parcours emploi compétences (PEC) pour les services techniques du 15 juin 2022 au 14 décembre 2022.
Autorisation du Maire à rémunérer le personnel enseignant intervenant lors d’études surveillées dans l’école de la commune.
Demande de subvention la mise aux normes de la sécurité de l’infrastructure du terrain de foot.
Demande de subvention pour la rénovation du court de tennis et la réfection des éclairages au Conseil Régional Auvergne Rhône Alpes.
Demande de subvention phase 2 solde pour le Plan Ecole de Vourey < 300 000 € au Conseil Départemental.
Tarification de la garderie scolaire 2022-2023.
Tarification de la restauration scolaire 2022-2023
Modification du règlement périscolaire 2022-2023
Cession d’un bâtiment par la Commune de VOUREY en vue de l’extension de l’actuelle caserne.
Règlement de la vente sous plis fermés des 3 lots au quartier Sanissard.
Subvention exceptionnelle association La Gaule.
Décision Modificative n°1 au budget communal 2022.

Compte de gestion budget communal 2021
Compte administratif budget communal 2021
Affectation du résultat budget communal 2021
Attribution des subventions communales budget 2022
Taxes communales budget 2022
Budget primitif communal 2022
Convention de participation aux frais de géomètre relatis à la cession de terrains lieu-dit Le Moulin « La Serve entre la commune et M SALVADORI et Mme BRUCKER
Convention assistance à Projets Urbanisme (A.P.U.) avec le TE38

Demande de subvention pour la création d’un auvent du gymnase espace Jean ROYBON à VOUREY au Conseil Départemental (dotation territoriale 2022)
Demande de subvention pour la réalisation de garages couverts et fermés secteur de l’OAP « Sanissard » à la CAPV (fonds de concours 2022)
Cession de terrains lieu-dit Le Moulin « La Serve »

Autorisation donnée au Maire à signer les documents pour la démolition de la maison « Landru » située au 160 route de la Fontaine Ronde.
Participation de la commune au capital de la SAS Buxia Energies
Décision Modificative n°2 au budget communal 2021