Juin 2020

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Délibération

  1. Mode de désignation des délégués
  2. Création des postes au conseil d’administration du CCAS
  3. Membres élus du CCAS
  4. Commission d’appel d’offres (CAO)
  5. Commissions communales
  6. Délégués dans les organismes extérieurs
  7. Pouvoirs du conseil municipal délégués au maire
  8. Création de deux postes de conseillères municipales déléguées
  9. Indemnités du maire
  10. Indemnités des adjoints et des conseillères municipales déléguées
  11. Formation des élus
  12. Désignation des délégués représentant la commune au sein du Territoire Energie Isère (TE38)
  13. Autorisation donné au maire de signer le compromis et l’acte de vente des tènements section AC parcelles cadastrées n°35-660-658 la « Serve »
  14. Abrogation de la délibération n°2017/11-06 – Extension du droit de préemption le sous-secteur « h »
  15. Extension du Droit de Préemption Urbain (DPU) pour les emplacements réservés
  16. Décision Modificative n°1 au budget communal 2020

 

Mai 2020

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Délibération

  1. Élection du maire
  2. Création du nombre de poste d’adjoints
  3. Élection des adjoints

Mars 2020

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Délibération

  1. Nomination d’un délégué à la protection des données (DPO) mutualisé (CAPV)
  2. Transfert des Zones d’activités suite au rapport CLECT du 19 novembre 2019 (CAPV)
  3. Transfert des médiathèques suite au rapport CLECT du 19 novembre 2019 (CAPV)
  4. Vote du compte de gestion 2019 budget ville
  5. Compte administratif 2019 budget ville
  6. Vote d’affectation des résultats 2019 budget ville
  7. Vote attribution des subventions communales 2020
  8. Vote des Taxes communales 2020
  9. Vote du budget ville primitif 2020
  10. Sollicitation du solde du fond de concours aux petites communes de la CAPV pour les travaux de mise en sécurité et d’aménagement du local technique 100 rue de Chantarot
  11. Demande de subvention pour les travaux de mise en sécurité et aménagement du local des services techniques 100 rue de Chantarot au Conseil Départemental
  12. Autorisation donné au maire de signer le compromis et l’acte de vente des tènements immobiliers section AC parcelle 97-78-566-567 suite aux divisions parcellaires

Janvier 2020

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Délibération

  1. Autorisation du Maire d’engager, de liquider et de mandater les dépenses d’investissement par anticipation sur le budget ville 2020
  2. Subvention exceptionnelle en faveur de la commue de TEIL à l’occasion du séisme du 11 novembre 2019

Novembre 2019

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Délibération

  1. Rapport annuel 2017 sur le prix et la qualité du service gestion des déchets du Pays Voironnais (CAPV)
  2. Rapport annuel 2017 du service public de transport du Pays Voironnais (CAPV)
  3. Rapport annuel 2017 sur le prix et la qualité du service Eau et Assainissement du Pays Voironnais (CAPV)pour la mise en place de vidéoprotection sur le territoire communal
  4. Suppressions et création de postes au 1er janvier 2020
  5. Mise à jour du classement de la voirie communale 2019Mise à jour du classement de la voirie communale 2019
  6. Proposition de nommer la place du village « place des anciens combattants »
  7. Recrutement et rémunération agents recenseurs
  8. Règlement pour la dispersion des cendre dans le jardin du souvenir
  9. Tarif pour la dispersion des cendres dans le jardin du souvenir
  10. Révision du règlement des services périscolaires 2019-2020
  11.  Décision Modificative n°4 au budget communal 2019

Septembre 2019

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Délibération

  1. Décision Modificative n°3 au budget communal 2019
  2. Autorisation donné au Maire de louer et fixer le prix du local du 15 route de la Gare
  3. Autorisation donné au Maire de signer l’offre de l’Assistant à Maîtrise d’Ouvrage (AMO) pour la mise en place de vidéoprotection sur le territoire communal
  4. Adhésion à la convention de la protection sociale santé du CDG 38
  5. Avis du conseil municipal sur la mise en place d’une Zone Agricole Protégée (ZAP)

Mai 2019

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Délibération

  1. Participation financière de la commune au SEDI en matière de maintenance Eclairage public – NIVEAU 1 – BASILUM OU MAXILUM
  2. Décision Modificative n°1 au budget communal 2019
  3. Suppression d’un poste titulaire d’adjoint administratif territorial à 23h00
  4. Création d’un poste titulaire d’adjoint administratif territorial principal 2ème classe à 23h00
  5. Suppression d’un poste titulaire d’agent spécialisé principal 2ème classe des écoles maternelles (ATSEM) à 32h15
  6. Création d’un poste titulaire d’agent spécialisé principal 1ère classe des écoles maternelles (ATSEM) à 32h15
  7. Suppression d’un poste titulaire de rédacteur territorial principal de 2ème classe à temps complet
  8. Création d’un poste d’un poste titulaire de rédacteur territorial principal de 1ère classe à temps complet
  9. Garantie d’emprunt pour le financement à 50 % du prêt de la Société d’Habitations des Alpes SA-HLM-PLURALIS
  10. Tarification de la restauration scolaire 2019-2020
  11. Tarification de la garderie scolaire 2019-2020

Juillet 2019

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Délibération

  1. Création d’un poste dans le cadre du dispositif Parcours Emploi Compétences (PEC)
  2. Décision Modificative n°2 au budget communal 2019
  3. Adhésion au service de cartographie en ligne – SEDI
  4. Avenant n°1 MAPA travaux d’aménagement de sécurité 2ème tranche Route des Rivoires
  5. Prix du loyer du box de garage rue Georgette Robert Brondaz
  6. Révision du règlement intérieur des services périscolaires
  7. Autorisation donné au maire de signer le compromis et l’acte de vente du tènement immobilier section AE 37 – AE 38 – AE 517 et AE 519

Avril 2019

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Délibération

  1. Compte administratif budget ville 2018
  2. Vote du compte de gestion budget ville 2018
  3. Vote d’affectation des résultats budget ville 2018
  4. Vote des Taxes communales 2019
  5. Vote du budget ville primitif 2019

Communication

  • Divers

Mars 2019

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Délibération

  1. Transfert de la compétence optionnelle relative aux installations et réseaux d’Éclairage Public au SEDI.
  2. Emprunt bancaire de 300 000 € auprès de la Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel Sud Rhône-Alpes
  3. Mandat donné au Centre de gestion de l’Isère afin de développer une convention de participation de protection sociale complémentaire avec participation employeur.
  4. Demande de subvention auprès des services de l’État relative à l’installation d’un système de vidéoprotection sur le territoire communal de Vourey.
  5. Demande de subvention auprès de la Région Auvergne Rhône-Alpes relative à l’installation d’un système de vidéoprotection sur le territoire communal de Vourey
  6. Convention avec BUXIA Énergies pour la pose de panneaux photovoltaïque espace Jean Roybon
  7. Modification des horaires d’ouverture de la mairie au public

Janvier 2019

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Délibération

  1. Autorisation du Maire d’engager, de liquider et de mandater les dépenses d’investissement par anticipation sur le budget ville 2019
  2. Réalisation par le SEDI d’un diagnostic de l’éclairage public de base de la commune
  3. Approbation des nouveaux statuts de la Communauté d’agglomération du Pays Voironnais (CAPV) en date du 18 décembre 2018
  4. Création d’un classement des chemins ruraux dans le domaine privé de la commune
  5. Autorisation donnée au Maire de signer les conventions avec BUXIA Energies pour la pose de panneaux photovoltaïques
  6. Autorisation donnée au Maire de signer l’assistance à maitrise d’œuvre pour l’aménagement le local de 100 route de Chantarot

Novembre 2018

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Délibération

  1. Adoption du rapport de la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées pour l’intégration de la GEMAPI
  2. Suppression d’un poste titulaire d’adjoint technique territorial classe à 28h88
  3. Création d’un poste titulaire d’adjoint technique territorial principal 2ème classe à 28h88Décision Modificative n°3 au budget communal 2018
  4. Suppression d’un poste titulaire de rédacteur territorial à 35h00
  5. Création d’un poste titulaire de rédacteur territorial principal de 2ème classe à 35h00
  6. Prix du loyer appartement– 50 rue Georgette et Robert Brondaz
  7. Prix du loyer appartement– 100 rue de Chantarot
  8. Prix de la salle diabolo au 28 décembre 2018
  9. Décision Modificative n°4 au budget communal 2018
  10. Avancement des travaux d’élargissement et d’enfouissement des réseaux de la route des Rivoires Tranche 2
  11. Prix de la vaisselle en cas de perte, de casse ou de détérioration lors de la location de la salle le Diabolo
  12. Renouvellement de la convention avec l’association « Au-delà des Handicaps » pour la mise à disposition à titre gratuit du local communal, le 10 Grand Chemin

Communication

  • Divers

Septembre 2018

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Délibération

  1. Rapport annuel 2017 sur le prix et la qualité du service gestion des déchets du Pays Voironnais (CAPV)
  2. Rapport annuel 2017 du service public de transport du Pays Voironnais (CAPV)
  3. Rapport annuel 2017 sur le prix et la qualité du service Eau et Assainissement du Pays Voironnais (CAPV)
  4. Adhésion au groupement de commande mis en place par le Pays Voironnais (CAPV)
  5. Décision Modificative n°3 au budget communal 2018
  6. Résiliation par anticipation du bail emphytéotique et vente des logements locatifs sociaux à la Société d’Habitation des Alpes
  7. Classement et déclassement des voiries communales
  8. Demande de subvention pour la 2ème tranche des travaux d’aménagement et la sécurisation de la route des Rivoires au Conseil Départemental.
  9. Demande de subvention pour la 2ème tranche des travaux d’aménagement et la sécurisation de la route des Rivoires à la Préfecture (DETR).
  10. Suppression d’un poste titulaire d’adjoint technique territorial classe à 28h00
  11. Création d’un poste titulaire d’adjoint technique territorial principal 2ème classe à 28h00
  12. Adhésion a groupement de commande de « Numérisation des documents d’urbanisme » mis en place par la commune de Chirens
  13. Demande de subvention à la CAPV au titre du fond de concours aux petites communes (podium, jeux, hall école, WC école)
  14. Prix de la location et indemnisation d’occupation du logement 100 rue de Chantarot

Communication

  • Divers

Juin 2018

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Délibération

  1. Tarification de la restauration scolaire 2018-2019
  2. Tarification de la garderie scolaire 2018-2019
  3. Tarification location des salles de la commune 2018
  4. Résiliation par anticipation du bail emphytéotique des logements rue Georgette Robert-Brondaz entre la Société d’Habitation des Alpes et la commune
  5. Décision Modificative n°2 au budget communal 2018

Communication

  • Divers

Mai 2018

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Délibération

  1. Droit de préemption urbain 100 rue de Chantarot – ZA Chantarot 38210 Vourey
  2. Autorisation donné au maire de signer le compromis et l’acte de vente de la parcelle AE 519 lieudit Sanissard
  3. Adhésion au groupement d’achat public électricité SEDI
  4. Suppression d’un poste titulaire d’adjoint technique territorial ppale 2ème classe à 29h84
  5. Création d’un poste titulaire d’adjoint technique territorial ppal 1ère classe à 29h84
  6. Suppression d’un poste titulaire d’adjoint technique territorial à 35h00
  7. Création d’un poste titulaire d’adjoint technique territorial ppal 2ème classe à 35h00
  8. Décision Modificative n°1 au budget communal 2018

Communication

  • Divers

Avril 2018

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Délibération

  1. Compte administratif budget ville 2017
  2. Vote du compte de gestion 2017 budget ville
  3. Vote d’affectation des résultats 2017 budget ville
  4. Vote des Taxes communales 2018
  5. Vote du budget ville primitif 2018

Communication

  • Divers

Mars 2018

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Délibération

  1.  Autorisation donnée au Maire à signer les documents pour la démolition de la cure

Divers

Réponse sur le taux de rendement du réseau d’eau et d’assainissement de la CAPV suite à la délibération 2018/01-01

Janvier 2018

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Délibération

  1. Présentation du rapport annuel 2016 sur le prix et la qualité du service Eau et Assainissement (CAPV)
  2. Financement prévisionnel des travaux sur réseaux de distribution publique d’électricité – Enfouissement BT – TEL route des Rivoires Tranche 2 – (SEDI)
  3. Décision Modificative n°5 au budget communal 2017
  4. Autorisation du Maire d’engager, de liquider et de mandater les dépenses d’investissement par anticipation sur le budget ville 2018

Décembre 2017

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Délibération

  1. Présentation du rapport annuel 2016 sur le prix et la qualité du service public de gestion des déchets (CAPV)
  2. Décision Modificative n°5 au budget communal 2017
  3. Signature d’une convention avec l’association « Au-delà des handicaps » pour la mise à disposition à titre gratuit du local communal, le 10 Grand Chemin

Novembre 2017

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Délibération

  1. Adoption du rapport de la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées pour l’intégration des Aires d’Accueil des gens du Voyage (AAGV)
  2. Décision Modificative n°4 au budget communal 2017
  3. Attribution d’indemnité de conseil allouée au receveur municipal de Moirans
  4. Suppression d’un poste titulaire d’agent technique ppale 2ème classe
  5. Création d’un poste titulaire d’agent technique
  6. Renouvellement droit de préemption pour extension sur la zone A et N
  7. Extinction de l’ensemble de l’éclairage public

Septembre 2017

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Délibération

  1. Rapport annuel d’activité du service public de transport du Pays Voironnais – année 2016 (CAPV)
  2. Plan de financement SEDI – travaux sur réseaux de distribution publique d’électricité et sur réseau France Télécom
  3. Participation à la prévoyance du personnel dans le cadre d’une procédure de labellisation
  4. Décision Modificative n°3 au budget communal 2017
  5. Modification du remplaçant commission mobilité de la CAPV

Juillet 2017

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Délibérations

  1. Actualisation des indemnités de fonction du Maire, des Adjoints et du Conseiller délégué à compter du 1er janvier 2017
  2. Avant-projet et plan de financement SEDI – travaux sur l’éclairage publique
  3. Avant-projet et plan de financement SEDI – travaux sur réseaux et distribution publique d’électricité et sur réseau France Télécom
  4. Autorisation au Maire de signer la convention pour la mise en œuvre du système national d’enregistrement (SNE) des demandes de logement locatif social
  5. Tarification de la restauration scolaire 2017-2018
  6. Tarification de la garderie scolaire 2017-2018
  7. Tarification location de la salle des associations
  8. Décision Modificative n°2 au budget communal 2017
  9. Modification du règlement intérieur des services périscolaires pour la rentrée scolaire 2017-2018

Juin 2017

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Délibérations

  1. Désignation des délégués du conseil municipal pour l’élection sénatoriale du 24 septembre 2017
  2. Désignation des suppléants du conseil municipal pour l’élection sénatoriale du 24 septembre 2017
  3. Modification de l’organisation de la semaine scolaire dans les écoles maternelles et élémentaires publiques

Mai 2017

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Délibérations

  1. Transfert de la compétence du « portage de repas à domicile » du budget Communal au budget CCCAS
  2. Décision Modificative n°1 au budget communal 2017

    Divers

    Débat du conseil vis-à-vis de l’extension du couvoir de Cerveloup

     

Avril 2017

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Délibérations

  1. Modification Adoption du rapport de la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées pour l’intégration du Centre de Planification et d’Education Familiale (CPEF) – (CAPV)
  2. Modification Adoption du rapport de la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées pour l’intégration du Plan Local d’Insertion pour l’Emploi (PLIE) – (CAPV)
  3. Vote du compte de gestion 2016 budget ville
  4. Vote d’affectation des résultats 2016 budget ville
  5. Vote des Taxes communales 2017
  6. Vote du budget ville primitif 2017

Mars 2017

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Délibérations

  1. Modification du règlement intérieur des services périscolaires
  2. Rapport annuel 2015 sur le prix et la qualité du service d’alimentation en eau du Pays Voironnais (CAPV)
  3. Rapport annuel 2015 sur le prix et la qualité du service assainissement du Pays Voironnais (CAPV)
  4. Adoption du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées pour l’intégration de la lecture publique (CAPV)
  5. Convention de reversement d’une part communale de taxe foncière sur les propriétés bâties perçue sur les zones d’activités économiques communautaires (CAPV)
  6. Transfert de la compétence Plan Local d’Urbanisme à la Communauté d’Agglomération au Pays Voironnais (CAPV)
  7. Affaire SCI BENOIT contre la commune, délai de recours de la décision du tribunal administratif
  8.  Destruction de la cure située 155 route de l’église

    Divers

    « Les Goureux » proposition de la propriétaire pour un rachat éventuel par la commune.

    Réponse aux propos diffamatoires des membres du conseil municipal de Moirans lors de leur conseil du 26 janvier 2017.

Janvier 2017

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Délibérations

  1. Indemnité de conseil allouée aux comptables du trésor
  2. Décision Modificative n°5 au budget communal 2016

Novembre 2016

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Délibérations

  1. Présentation du rapport annuel 2015 sur le prix et la qualité du service public de gestion des déchets (CAPV)
  2. Rapport annuel d’activité du service public de transport du Pays Voironnais – année 2015 (CAPV)
  3. Décision Modificative n°4 au budget communal 2016
  4. Cession pour un euro symbolique des parcelles AE 507 et AE 509
  5. Modification des membres des commissions municipales

Divers

  • Demande de subvention faite auprès de la Région Rhône-Alpes Auvergne
  • Demande de subvention faite auprès du Conseil Départemental
  • Demande de la psychologue scolaire pour une participation d’achat de matériel pour réaliser des tests psychologiques

Septembre 2016

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Délibérations

  1. Adhésion du paiement en ligne des recettes locales TIPI
  2. Loi Notre : mise en conformité des statuts CAPV avec les dispositions de la Loi / approbation des statuts modifiés de la CAPV
  3. Décision Modificative n°3 au budget communal 2016
  4. Pouvoir du conseil municipal délégué au maire pour la réalisation d’emprunts
  5. Pouvoir du conseil municipal délégué au maire pour signer les actes de vente
  6. Demande de subvention D.E.T.R. (Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux – Préfecture) pour l’aménagement et sécurisation de la route des Rivoires et du May

Juillet 2016

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Délibérations

  1. Autorisation du maire à signer l’acte de vente de la maison Landru.

Juin 2016

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Délibérations

  1. Tarification de la restauration scolaire 2016-2017.
  2. Tarification de la garderie scolaire 2016-2017.
  3. Tarification des activités périscolaires (TAP) 2016-2017.
  4. Tarification du repas portage à domicile 2016-2017.
  5. Suppression d’un poste d’agent contractuel de 17h00.
  6. Décision Modificative n°2 au budget communal 2016.
  7. Transfert de la compétence lecture publique (CAPV).
  8. Projet de Plan Partenarial de gestion de la demande et d’information du demandeur et document cadre sur les attributions des logements (CAPV).

Mai 2016

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Délibérations

  1. Demande de maîtrise d’ouvrage déléguée et de financement au SEDI pour des travaux d’éclairage public 2016
  2. Transfert de l’exercice de la compétence « mise en place et organisation d’un service comprenant la création, l’entretien et l’exploitation des infrastructure(s) de charge pour véhicules électrique et hybrides rechargeable (IRVE) » au SEDI
  3. Adoption du règlement intérieur de la salle « Espace des familles » 2016
  4. Adoption des tarifs 2016 pour la location de la salle « Espace des familles »
  5. Décision Modificative n°1 au budget communal 2016
  6. Convention de reversement d’une part communale de taxe foncière sur les propriétés bâties perçue sur la Zone d’Activité économique communautaire (CAPV)
  7. Pourvoir du conseil municipal délégué au maire pour « louage »

Avril 2016

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Délibérations

  1. Vote du compte administratif 2015 budget ville
  2. Vote du compte de gestion 2015 budget ville
  3. vote d’affectation des résultat 2015 budget ville
  4. Vote des taxes communales 2016
  5. Vote du budget ville primitif 2016
  6. Indemnité de conseil allouée aux comptable du trésor 2015
  7. Projet de schéma d’accessibilité programmée des transports de la CAPV
  8. Adoption du rapport de la Commission Locale d’ Evaluation des Charges Transférées de la CAPV

 

Janvier 2016

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 Délibérations

  1. Détermination des critères d’appréciation de la manière de service dans le cadre de l’entretien professionnel.
  2. Renouvellement de la convention de déneigement avec la CAPV de 2016 à 2019.
  3. Rapport annuel d’activité du service public de transport du Pays Voironnais (CAPV) – année 2014.
  4. Rapport annuel d’activité du service public de l’eau du Pays Voironnais (CAPV) – année 2014.
  5. Rapport annuel d’activité du service public assainissement du Pays Voironnais – année 2014 (CAPV).
  6. Décision sur le projet de schéma de mutualisation du Pays Voironnais (CAPV).
  7. Décision sur le traitement des déchets du Pays Voironnais (CAPV) 2014.
  8. Instauration de la redevance d’occupation du domaine public pour les chantiers de travaux sur des ouvrages des réseaux de transport et de distribution d’électricité.
  9. Prix du loyer appartement type F4 – 50 Rue Georgette et Robert Brondaz.
  1. Décision Modificative n°5 au budget communal 2015.
  2. Excédent du lotissement des Brosses – Demande de régularisation par Direction Départementale des Finances Publiques (DDFIP).

Novembre 2015

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Délibérations

1. Demande de subvention pour la réfection du terrain de tennis.
2. Demande de subvention pour la mise en sécurité et économie d’énergie du gymnase.
3. Demande de subvention pour la création d’un espace famille en extension du restaurant scolaire.
4. Demande de subvention pour l’aménagement et sécurisation de la route des Rivoires et du May.
5. Demande de subvention pour la création d’un city stade.
6. Demande de subvention pour la mise en sécurité et économies d’énergie de l’espace Jean ROYBON (vestiaires et salles associatives).
7. Tarif concession cimetière et columbarium.
8. Autorisation du maire à ester en justice.
9. Décision Modificative n°4 au budget communal 2015.
10. Instauration de la redevance d’occupation du domaine public par les ouvrages de distribution et de transport de gaz, et gestion effectuée par le SEDI
11.Enfouissement réseaux BT/FT route des Rivoires SEDI
12.Suppression et création d’un poste de la filière technique.

Octobre 2015

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Délibérations

1. Signature du marché pour l’achat d’électricité et services associés dans le cadre du groupement de commande de la Communauté d’Agglomération.
2. Accompagnement pour réduire l’usage des produits phytosanitaires demande de subvention à l’agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse.
3. Autorisation du maire à ester en justice.
4. Redevance pour occupation provisoire du domaine public communal et départemental par les chantiers de travaux électriques ou gaziers.

Septembre 2015

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DELIBERATIONS

1.Délégation de signature donnée au maire pour le marché de travaux création d’un espace familles extension du restaurant scolaire.
2.Décision Modificative n°3 au budget communal 2015.
3.Election d’un conseiller communautaire suppléant pour la Communauté d’Agglomération du Pays Voironnais (C.A.P.V).
4. Proposition de transfert de la compétence Plan Local d’Urbanisme au Pays Voironnais.

Juillet 2015

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DELIBERATIONS :

1. Tarification des repas portage à domicile 2015-2016.
2. Règlement et tarifs du service périscolaire 2015-2016.
3. Décision Modificative n°2 au budget communal 2015.
4. Modalité d’attribution de l’IAT (indemnités d’administration et de technicité).
5. Modalité d’attribution de l’IFTS (indemnité forfaitaire pour travaux supplémentaire)
6. Adhésion à la « charte régionale d’entretien des espaces publics. Objectif zéro pesticide dans nos villes et villages. »
7. Composition du Conseil communautaire de la Communauté d’agglomération du Pays Voironnais

Mai 2015

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Délibérations

1. Avenant au marché de la restauration scolaire.
2. Décision Modificative n°1 au budget communal 2015.
3. Accord local de la composition du conseil communautaire (CAPV).
4. Mise en place d’un groupement intercommunal d’achat d’électricité et services associés dans le cadre de la fin des tarifs réglementés (CAPV).
5. Aide financière au SEDI pour le financement de travaux d’éclairage public.

Mars 2015

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DELIBERATIONS

1. Vote du compte de gestion 2014 budget ville.
2. Vote du compte administratif 2014 budget ville.
3. Vote d’affectation des résultats 2014 budget ville.
4. Vote du budget ville primitif 2015.
5. Vote du prix de location de la salle communale au FLPA.
6. Convention service mutualisé d’instruction des autorisations d’urbanisme.
7. Approbation modification simplifiée n°1 du PLU.

Mars 2015

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Délibérations

1. Adoption du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT)
2. Signature de la convention CAPV pour la réalisation de travaux de maintenance
3. Signature de la convention mission d’aide à l’archivage 2015-2020 de la CAPV

 

Janvier 2015

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Délibérations

1.    Désignation du représentant au Cnas pour le collège « salarié »
2.    Désignation des représentants aux commissions de la CAPV
3.    Divers : commission affaires scolaires

Décembre 2014

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Délibérations

1. Modalités de mise à disposition du public pour les procédures d’urbanisme de la modification simplifiée n°1 du PLU
2. Création de quatre postes d’agents recenseurs 2015
3. Décision modificative au budget communal 2014
4. Création et suppression de poste périscolaire
5. Suspension de la subvention 2014 à l’association du Tennis Club de Vourey

Novembre 2014

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Délibérations

  1. Convention de déneigement avec la CAPV
  2. Délégation au maire de signature pour contrat de prestation et convention
  3. Création d’un poste d’emploi d’avenir
  4. Tarification des locations de salles
  5. Attribution d’indemnité de conseil allouée au receveur municipal pour le budget ville
  6. Subvention
  7. Décisions modificatives budgétaire 2014

Septembre 2014

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Autorisation du maire à ester en justice
Autorisation du maire à signer l’acte de vente de la maison Cardoletti
Autorisation du maire à signer la cession gracieuse sur la RD1092
Autorisation du maire à louer le local derrière le cabinet d’esthétique
Décision modificative n°2
Droit de terrasse
Représentation au groupe de pilotage agriculture, alimentation et forêt
Représentation à la commission intercommunale accessibilité
Règlement des services périscolaires
Création et suppression de postes : secrétaire général
Création et suppression de postes : chargé d’urbanisme

JUILLET 2014

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Décision modificative au budget communal, marché d’entretien de la voirie, conventions, désignations de représentants, tarification des services aux personnes âgées, tarification des services périscolaires (cantine, garderie, activités)

Mai 2014

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Le 8 mai 2014, le conseil municipal a voté la modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme.

Avril 2014

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Le 8 avril, le conseil municipal a nommé les membres des différentes commissions et ses représentants dans les organismes extérieurs, donné délégation au maire pour prendre certaines décisions à sa place, voté les indemnités du maire, des adjoints et du conseiller municipal délégué, alloué un budget de formation aux élus.

28 mars 2014

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Le 28 mars 2014 s’est tenue l’installation du conseil municipal et l’élection du maire et des adjoints.

18 mars 2014

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Délibérations

  1. Convention ERGH
  2. Convention AURG
  3. Convention Clis avec la Ville de Tullins
  4. Convention formation Bafa avec la CAPV
  5. Marché collecteur d’eaux pluviales routes de Rives et du Moulin
  6. Compte administratif 2013 du budget annexe Lotissement des Brosses
  7. Compte de gestion 2013 du budget annexe Lotissement des Brosses
  8. Affectation du résultat du compte administratif 2013 du budget annexe Lotissement des Brosses
  9. Compte administratif 2013 du budget primitif de la commune
  10. Compte de gestion 2013 du budget primitif de la commune
  11. Affectation du résultat du compte administratif 2013 du budget primitif de la commune
  12. Subventions aux associations
  13. Taxes communales
  14. Budget primitif 2014 de la commune

Février 2014

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Délibérations

  1. Recours GFA du May contre la délibération de taxe d’aménagement majorée : autorisation du maire à ester en justice
  2. Recours SCI Benoit contre la délibération de préemption : autorisation du maire à ester en justice
  3. Convention archivage avec le Pays Voironnais
  4. Convention matériel technique avec le Pays Voironnais
  5. Création d’un poste de rédacteur

Informations

  1. Permis de construire Val Marie
  2. Travaux
  3. Commissions municipales
  4. Pays Voironnais et partenaires

 

Janvier 2014

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Délibérations

  1. Reversement de la taxe d’aménagement
  2. Cession gracieuse de voirie à la commune
  3. Cession gracieuse de voirie à la commune
  4. Décision modificative n°5 au budget communal 2013
  5. Ouverture de crédits au BP 2014
  6. Approbation du plan local d’urbanisme
  7. Droit de préemption urbain

Informations

  1. Travaux sur l’Olon
  2. Autres travaux
  3. Commissions municipales
  4. Divers :
    – Exercice par le maire du droit de préemption urbain

Décembre 2013

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Délibérations

  1. préemption

Informations

  1. PLU
  2. Travaux sur l’Olon
  3. Commissions
  4. Pays Voironnais
  5. Questions diverses

Novembre 2013

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Délibérations

  1. Convention PLH 2012-2017
  2. Marché de restauration collective
  3. Marché de coordination SPS et contrôle technique pour la salle des familles
  4. Taux de la taxe d’aménagement sur le secteur de l’OAP des Rivoires
  5. Taux de la taxe d’aménagement sur le secteur de l’OAP du Bayard
  6. Décision modificative au budget communal 2013

 

Informations

  1. Rythmes scolaires
  2. PLU
  3. Travaux : ponts et canalisations
  4. Commissions municipales
  5. Pays Voironnais et partenaires
  6. Questions diverses :
  • haut débit
  • communication
  • saumoduc

Octobre 2013

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Délibérations

  1. Convention PLH
  2. Décision modificative – budget annexe
  3. Clôture du budget annexe « lotissement des Brosses »
  4. Demande de subvention au Conseil général de l’Isère

Informations

  1. PLU
  2. PAEN
  3. Travaux
  4. Commissions municipales
  5. Rapport d’activité 2012 du Syndicat de l’énergie
  6. Questions diverses

Septembre 2013

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Délibérations

  1.  Marché de maîtrise d’ouvrage pour la salle des familles
  2. Décision modificative
  3. Création et suppression de postes
  4. Attribution de compensation

Informations

  1. Rentrée scolaire
  2. PLU
  3. Travaux sur l’Olon
  4. Autres travaux
  5. Fiscalité
  6. Commissions municipales
  7. Présentation de rapports de partenaires :
  • rapport d’activité service transport du Pays Voironnais
  • rapport d’activité 2012 du Pays Voironnais
  • rapport d’activité 2012 du Syndicat de Bièvre

8.  Questions diverses

Juillet 2013

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Délibérations

  1. Très haut débit
  2. Convention Relais assistantes maternelles
  3. Aménagement de sécurité au carrefour de Cerveloup
  4. Aménagement de sécurité au carrefour du Sabot
  5. Marché panneau lumineux
  6. Décision modificative

Informations

  1. Val Marie
  2. PLU
  3. Travaux sur l’Olon
  4. Autres travaux
  5. Commissions municipales
  6. Fonctionnement du Pays Voironnais

Mai 2013

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Délibérations

  1. Dématérialisation des actes administratifs
  2. Convention plaquette CEJ avec la commune de la Buisse
  3. Décision modificative budget communal 2013
  4. Décision modificative budget annexe 2013
  5. Marché de travaux d’entretien des voiries communales
  6. Marché de travaux de rénovation du Pont du Petit Bon Dieu
  7. Marché de travaux d’un collecteur d’eaux pluviales route de Rives
  8. Prolongation de l’expérimentation de l’entretien individuel
  9. Création d’un poste d’attaché territorial

Informations

  1. Travaux
  2. Commissions municipales : sécurité, internet
  3. Fonctionnement du Pays Voironnais
  4. Questions diverses

Juin 2013

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Délibérations

  1. PAEN, périmètre de protection des espaces agricoles et naturels périurbains
  2. Servitude chemin du Ruisseau

Informations

  1. PLU : ouverture de l’enquête publique
  2. Travaux sur l’Olon
  3. Autres travaux
  4. Commissions municipales : CCAS, sécurité, internet
  5. Fonctionnement du Pays Voironnais
  6. Questions diverses

Avril 2013

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Délibérations

  1. Convention de déneigement avec la CAPV
  2. Convention CMS avec la Ville de Voiron
  3. Convention Atesat avec la DDT
  4. Nombre de conseillers communautaires
  5. Compte administratif communal 2012
  6. Compte de gestion communal 2012
  7. Affectation du résultat du compte administratif communal 2012
  8. Compte administratif budget annexe lotissement des Brosses 2012
  9. Compte de gestion budget annexe lotissement des Brosses 2012
  10. Affectation du résultat du compte administratif budget annexe 2012
  11. Budget annexe Lotissement des Brosses 2013
  12. Taxes communales 2013
  13. Budget primitif communal 2013

Informations

  1. Voiron et Grenoble associés (VEGA)
  2. Protection des terres agricoles et naturelles (PAEN)
  3. Réseau de transport d’électricité (RTE)
  4. Commissions municipales

Mars 2013

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Délibérations

  1. Convention avec France Télécom
  2. Demande de report de l’application de la réforme des rythmes scolaires
  3. Création et suppression de postes
  4. Arrêt du Plan local d’urbanisme et bilan de la concertation

Informations

  1. Etude d’impact sur l’Olon
  2. Commissions municipales : CCAS, finances, internet
  3. Le nettoyage de printemps aura lieu le 23 mars

Février 2013

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Délibérations

  1. Ouverture de crédits au BP 2013
  2. Révision des loyers
  3. Location d’un local
  4. Location d’un terrain
  5. Demande de subvention au CG38
  6. Demande de fonds de concours à la CAPV
  7. Convention d’archivage avec la CAPV
  8. Convention de maintenance avec la CAPV
  9. Convention CLIS avec la ville de Tullins
  10. Marché de création et développement du site internet
  11. Marché de maîtrise d’oeuvre pour l’extension du restaurant scolaire

Informations

  1. Réforme des rythmes scolaires
  2. PLU
  3. Etude d’impact sur l’Olon
  4. Commissions municipales
  5. Fonctionnement du Pays Voironnais
  6. Questions diverses

Janvier 2013

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Délibérations

  1. Décision modificative n°2 du budget 2012 lotissement des Brosses

Informations

  1. Plan local d’urbanisme (PLU)
  2. Point sur le haut débit
  3. Travaux sur l’Olon et problèmes hydrauliques
  4. Commissions
  5. Fonctionnement du Pays Voironnais
  6. Divers

Décembre 2012

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Annonce du décès d’Agnès Callet, conseillère municipale

Délibérations

  1. Décision modificative n°4
  2. Contrat de prévoyance pour le personnel
  3. Contrat mutuelle pour le personnel
  4. Création et suppression de postes

Informations

  1. Plan local d’urbanisme (PLU)
  2. Point sur le haut débit
  3. Travaux sur l’Olon
  4. Problèmes hydrauliques
  5. CCAS
  6. Commission internet
  7. Fonctionnement du Pays Voironnais : accès contrôlé de la déchèterie
  8. RFF circulation
  9. Raccordement de l’A48 à la RD 1092

Novembre 2012

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Délibérations

  1. Demande de prêt au Crédit agricole Sud Rhône-Alpes

Informations

  1. Travaux sur l’Olon
  2. Actualité du PLU
  3. PAEN
  4. Point sur le haut débit
  5. Commissions municipales
  6. Fonctionnement du Pays Voironnais
  7. Questions diverses

 

Octobre 2012

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Délibérations

  1. Cession de terrains communaux
  2. Emprunt pour le financement des travaux d’enfouissement de lignes par le SEDI
  3. Appel d’offres pour le contrat de prévoyance des agents municipaux
  4. Convention de participation au financement des travaux sur l’Olon

Informations

  1. Travaux sur l’Olon
  2. Commissions municipales
  3. Fonctionnement du Pays Voironnais
  4. Questions diverses

Septembre 2012

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Délibérations

  1. Convention Contrat éducatif local Collège le Vergeron
  2. Modification statutaire de la CAPV relative au CIAS
  3. Modification statutaire de la CAPV relative aux prestations pour le compte de tiers
  4. Autorisation du maire d’ester en justice – procédure 1
  5. Autorisation du maire d’ester en justice – procédure 2
  6. Participation compensatrice pour non réalisation d’aires de stationnement
  7. Mandatement du CDG38
  8. Régie d’administration générale

Informations

  1. Aménagement centre village
  2. Extension gymnase
  3. Travaux sur l’Olon
  4. PLU
  5. Commissions municipales
  6. Fonctionnement du Pays Voironnais
  7. Questions diverses

Juillet 2012

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Délibérations

  1. Décision modificative n°2 Budget communal 2012
  2. Demande de subvention exceptionnelle
  3. Recrutement d’un apprenti

Informations

  1. Aménagement centre village
  2. Extension gymnase
  3. Lotissement Les Brosses
  4. Travaux sur l’Olon
  5. Cimetière
  6. Marchés et conventions : parcelle de stockage de gaz
  7. Commissions municipales
  8. Fonctionnement du Pays Voironnais
  9. Questions diverses

Juin 2012

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Délibérations

  1. Approbation du Programme local de l’habitat 2012-2017
  2. Autorisation du maire à ester en justice
  3. Décision modificative n°1 Budget communal 2012
  4. Décision modificative n°1 Budget Lotissement 2012

Informations

  1. Aménagement centre village
  2. ZA Chantarot
  3. Extension gymnase
  4. Lotissement Les Brosses
  5. Marchés et conventions
  6. Commissions municipales
  7. Questions diverses

Mai 2012

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Délibération

  1. Suppression d’un poste d’adjoint technique pour avancement de grade

Informations

  1. Aménagement centre village
  2. ZA de Chantarot
  3. Cabinet médical
  4. Lotissement des Brosses
  5. CCAS
  6. Commissions municipales
  7. Pays Voironnais
  8. Prochaines élections

Avril 2012

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Organisation des élections présidentielles

Délibérations

  1. Extension du gymnase : choix des prestataires de travaux
  2. Renouvellement du marché aménagement centre village lot 2
  3. Compte administratif communal 2011
  4. Compte de gestion communal 2011
  5. Affectation du résultat du compte administratif communal 2011
  6. Taxes communales 2012
  7. Budget primitif communal 2012
  8. Compte administratif budget annexe lotissement des Brosses 2011
  9. Compte de gestion budget annexe 2011
  10. Affectation du résultat du compte administratif budget annexe 2011
  11. Budget annexe 2012

Informations

  1. Travaux sur l’Olon
  2. Commissions municipales
  3. Fonctionnement du Pays Voironnais
  4. Questions diverses

Mars 2012

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Délibérations

  1. Prise de compétence « opérations d’aménagement structurantes » par la CAPV
  2. Financement SEDI Aménagement centre village – tranche 2
  3. Création et suppression de poste

Informations

  1. Aménagement centre village
  2. Extension gymnase
  3. Lotissement Les Brosses
  4. Contrat de rivière Paladru-Fure-Morge-Olon
  5. Travaux sur l’Olon
  6. Restauration scolaire
  7. Commissions municipales
  8. Fonctionnement du Pays Voironnais

Questions diverses

  1. Contentieux Gonon
  2. Arrêt de car SNCF à Vourey
  3. Enveloppes pré-affranchies
  4. Elections présidentielles

Février 2012

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Délibérations

  1. Statuts du SIHO
  2. Convention de mutualisation d’archivage avec la CAPV
  3. Convention CAPV maintenance

Informations

  1. Financement des travaux d’enfouissement des lignes par le Sedi
  2. Lotissement des Brosses
  3. Travaux zone de Chantarot
  4. Commission finances
  5. CCAS
  6. Commission animation
  7. Fonctionnement du Pays Voironnais

Questions diverses

  1. Gaz naturel
  2. Site internet de la commune
  3. Haies variées

Janvier 2012

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Délibérations

  1. Approbation de la mise en compatibilité du Plan d’occupation des sols (POS)
  2. Approbation de la déclaration de projet
  3. Financement Sédi des travaux sur les réseaux d’éclairage public

Informations

  1. Lotissement des Brosses
  2. Travaux sur l’Olon
  3. CCAS
  4. Commission finances
  5. Fonctionnement de la CAPV

Décembre 2011

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Délibérations

  1. Approbation du PAVE
  2. Travaux sur réseaux d’électricité et de télécommunications – tranche 2
  3. Emprunt pour les travaux sur le réseau électrique
  4. Décision modificative n°3
  5. Créations et suppressions de postes
  6. Instauration d’un compte épargne temps pour le personnel communal
  7. Expérimentation de l’entretien professionnel

Informations

  1. Point sur les travaux de mise en sécurité
  2. Point sur le lotissement des Brosses
  3. Point sur les travaux sur l’Olon
  4. Point sur le marché de restauration collective
  5. Point sur la mise en place de 2 services de restauration scolaire
  6. Point sur le CCAS
  7. Fonctionnement de la CAPV

Questions diverses

  1. Le haut débit
  2. Réseau ferré de France

Novembre 2011

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Délibérations

  1. Débat sur le PADD
  2. Taxe d’aménagement
  3. Convention de déneigement pour un lotissement
  4. Adhésion à un organisme d’action sociale

Informations

  1. Point sur le lotissement des Brosses
  2. Point sur Val Marie
  3. Point sur la RD 1092
  4. Point sur les travaux sur l’Olon
  5. Commission animation
  6. Point sur le CCAS
  7. Fonctionnement de la CAPV

Questions diverses

Octobre 2011

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Délibérations

  1. Lotissement des Brosses : échange de terrain
  2. Lotissement des Brosses : promesses de vente
  3. Lotissement des Brosses : convention avec les riverains
  4. Demande de fonds de concours PDU à la CAPV
  5. Projet d’extension du gymnase : choix de l’architecte
  6. Avenant au contrat Vercors Restauration
  7. Suppression de poste d’adjoint administratif 1ère classe
  8. Suppression de poste d’ATSEM 1ère classe
  9. Suppression du poste d’adjoint technique de 1ère classe

Informations

  1. Point sur le PLU
  2. Point sur le projet Val Marie
  3. Point sur les travaux en cours
  4. Fonctionnement des commissions municipales
  5. Fonctionnement des instances
  6. Questions diverses

Septembre 2011

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Délibérations

  1. Marché d’aménagement du lotissement des Brosses
  2. Convention de déneigement avec M. Dorne
  3. Avenant au contrat de la Poste
  4. DM n°2 Subvention exceptionnelle pour l’association FADER
  5. Modification horaire du poste d’ASEA
  6. Création de poste d’adjoint technique de 2ème classe de 6h30/semaine
  7. Création de poste d’adjoint administratif principal 2ème classe
  8. Création de poste d’ATSEM principal 2ème classe
  9. Modification horaire du poste d’adjoint technique de 1ère classe

Informations

  1. Point sur le PLU
  2. Point sur les travaux en cours
  3. Point sur l’extension du gymnase
  4. La rentrée scolaire 2011/2012

Juillet 2011

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Délibérations

  1. Tarifs du restaurant scolaire
  2. Tarifs du service périscolaire
  3. Convention de mise à disposition de personnel au SIHO
  4. Convention de participation financière aux plaquettes CEJ
  5. Convention de participation financière au Centre Médico Scolaire
  6. Marché public aménagement du Hameau des Brosses
  7. Procédure judiciaire relative au chemin du ruisseau

Informations

  1. Point sur le PLU
  2. Point sur les travaux en cours
  3. Point sur l’extension du gymnase
  4. Point sur la commission affaires sociales – CCAS
  5. Point sur la CAPV

Juin 2011

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Délibérations

  1. Désignation des délégués en vue des élections sénatoriales 2011
  2. Désignation des suppléants en vue des élections sénatoriales 2011
  3. Procédure de déclaration de projet et mise en compatibilité du POS
  4. Décision modificative n°1
  5. Amendement chiffrage SE38
  6. Non-valeur d’une taxe d’urbanisme
  7. Indemnité d’administration et de technicité
  8. Indemnité d’exercice des missions

Informations

  1. Point sur le PLU
  2. Point sur les travaux en cours
  3. Point sur la commission affaires scolaires
  4. Point sur la commission animation
  5. Point sur la CAPV

Avril 2011

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Délibérations

  1. Cession gracieuse de voirie à la commune
  2. Demande de fonds de concours PDU à la CAPV
  3. Demande d’habilitation travail d’intérêt général
  4. Suppression d’un poste de 24h
  5. Contrat d’entretien du stade
  6. Augmentation de la TLE
  7. Pré-vente des parcelles du lotissement des Brosses
  8. Approbation du compte de gestion 2010
  9. Compte administratif 2010
  10. Affectation du résultat 2010
  11. Vote des taxes communales
  12. Budget primitif 2011

Questions diverses

Affaire de délinquance

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