Avril 15-04-2021
Délibération
- Approbation approuvant la création d’une ZAP (Zone Agricole Protégé) de Charnècles, Renage, Rives et Vourey.
- Rapport annuel d’activité 2019 du service public de transport du Pays Voironnais (CAPV).
- Rapport annuel d’activité 2019 du service Eau et Assainissement du Pays Voironnais (CAPV).
- Autorisation donnée au Maire de signer la convention des prestations de service – Unité Exploitation des Espaces Publics et les tarifs 2021 (CAPV)
- Modification des délégués pour siéger au Syndicat Intercommunal des Equipements Publics – SIEP
Avril 08-04-2021
Délibération
- Plan de financement TE38 – travaux de rénovation sur réseaux éclairage public tranche 1 – 2021.
- Compte de gestion budget communal 2020
- Compte administratif budget communal 2020
- Affectation des résultats budget communal 2020
- Attribution des subventions communales budget 2021
- Taxes communales budget 2021
- Budget primitif communal 2021
Janvier 2021
Délibération
- Démission d’un conseiller municipal et installation du nouveau conseiller municipal
- Modification des délégués pour siéger à la commission économie de la CAPV
- Désignation d’un représentant(e) pour la commission intercommunale pour l’accessibilité aux personnes handicapées et à mobilité réduite de la CAPV
- Autorisation du Maire d’engager, de liquider et de mandater les dépenses d’investissement par anticipation sur le budget ville 2021
- Demande de subvention pour la rénovation et mise aux normes de sécurité du local des services techniques de la commune Chantarot (bonus du plan de relance 2020-2021)- Région Auvergne Rhône-Alpes
Novembre 2020
Délibération
- Demande de subvention auprès des services de l’Etat relative à la rénovation et mises aux normes du local technique communal de Chantarot (DSIL)
- Demande de subvention pour les travaux de remplacement de la pompe à chaleur du gymnase de Vourey au Conseil Départemental
- Suppression et création de poste au 1er janvier 2021
- Plan de financement TE38 – travaux de rénovation sur réseaux éclairage public tranche 1 – 2021
- Plan de financement TE38- affaire n°19-002-566 – Enfouissement BT TEL route de l’église – Sanissard
- Autorisation donnée au Maire à signer la convention de déneigement avec la commune de Renage
- Décision Modificative n°4 au budget communal 2020
Septembre 2020
Délibération
- Désignation des délégués pour siéger dans les commissions à la CAPV
- Désignation d’un délégué titulaire et d’un délégué suppléant au Syndicat de Bièvre (SIB)
- Positionnement de la commune sur le devenir du Syndicat de Bièvre (SIB)
- Désignation des délégués au conservatoire d’espaces naturels Isère, Avenir
- Modification d’un membre de la commission communication, animation et associations
- Composition des membres de la commission communale patrimoine et environnement
- Décision Modificative n°3 au budget communal 2020
Juillet 2020
Délibération
- Tarification périscolaire période COVID 19Membres élus du CCAS
- Modification tarif garderie du matin année scolaire 2019-2020
- Tarification de la garderie scolaire 2020-2021
- Désignation d’un représentant(e) à l’assemblée générale de l’Agence d’urbanisme de la région grenobloise
- Commission communale des impôts directs (CCID)
- Dispositif de prise en charge des frais des élus dans le cadre de leur mandat
- Création d’un poste dans le cadre du dispositif Parcours Emploi Compétences (PEC)
- Suppressions et création de postes au 1er août 2020
- Décision Modificative n°2 au budget communal 2020
- Autorisation donné au Maire de signer un contrat de louage pour « la sablière »
Juin 2020
Délibération
- Mode de désignation des délégués
- Création des postes au conseil d’administration du CCAS
- Membres élus du CCAS
- Commission d’appel d’offres (CAO)
- Commissions communales
- Délégués dans les organismes extérieurs
- Pouvoirs du conseil municipal délégués au maire
- Création de deux postes de conseillères municipales déléguées
- Indemnités du maire
- Indemnités des adjoints et des conseillères municipales déléguées
- Formation des élus
- Désignation des délégués représentant la commune au sein du Territoire Energie Isère (TE38)
- Autorisation donné au maire de signer le compromis et l’acte de vente des tènements section AC parcelles cadastrées n°35-660-658 la « Serve »
- Abrogation de la délibération n°2017/11-06 – Extension du droit de préemption le sous-secteur « h »
- Extension du Droit de Préemption Urbain (DPU) pour les emplacements réservés
- Décision Modificative n°1 au budget communal 2020
Mai 2020
Délibération
- Élection du maire
- Création du nombre de poste d’adjoints
- Élection des adjoints
Mars 2020
Délibération
- Nomination d’un délégué à la protection des données (DPO) mutualisé (CAPV)
- Transfert des Zones d’activités suite au rapport CLECT du 19 novembre 2019 (CAPV)
- Transfert des médiathèques suite au rapport CLECT du 19 novembre 2019 (CAPV)
- Vote du compte de gestion 2019 budget ville
- Compte administratif 2019 budget ville
- Vote d’affectation des résultats 2019 budget ville
- Vote attribution des subventions communales 2020
- Vote des Taxes communales 2020
- Vote du budget ville primitif 2020
- Sollicitation du solde du fond de concours aux petites communes de la CAPV pour les travaux de mise en sécurité et d’aménagement du local technique 100 rue de Chantarot
- Demande de subvention pour les travaux de mise en sécurité et aménagement du local des services techniques 100 rue de Chantarot au Conseil Départemental
- Autorisation donné au maire de signer le compromis et l’acte de vente des tènements immobiliers section AC parcelle 97-78-566-567 suite aux divisions parcellaires
Janvier 2020
Délibération
- Autorisation du Maire d’engager, de liquider et de mandater les dépenses d’investissement par anticipation sur le budget ville 2020
- Subvention exceptionnelle en faveur de la commue de TEIL à l’occasion du séisme du 11 novembre 2019
Novembre 2019
Délibération
- Rapport annuel 2017 sur le prix et la qualité du service gestion des déchets du Pays Voironnais (CAPV)
- Rapport annuel 2017 du service public de transport du Pays Voironnais (CAPV)
- Rapport annuel 2017 sur le prix et la qualité du service Eau et Assainissement du Pays Voironnais (CAPV)pour la mise en place de vidéoprotection sur le territoire communal
- Suppressions et création de postes au 1er janvier 2020
- Mise à jour du classement de la voirie communale 2019Mise à jour du classement de la voirie communale 2019
- Proposition de nommer la place du village « place des anciens combattants »
- Recrutement et rémunération agents recenseurs
- Règlement pour la dispersion des cendre dans le jardin du souvenir
- Tarif pour la dispersion des cendres dans le jardin du souvenir
- Révision du règlement des services périscolaires 2019-2020
- Décision Modificative n°4 au budget communal 2019
Septembre 2019
Délibération
- Décision Modificative n°3 au budget communal 2019
- Autorisation donné au Maire de louer et fixer le prix du local du 15 route de la Gare
- Autorisation donné au Maire de signer l’offre de l’Assistant à Maîtrise d’Ouvrage (AMO) pour la mise en place de vidéoprotection sur le territoire communal
- Adhésion à la convention de la protection sociale santé du CDG 38
- Avis du conseil municipal sur la mise en place d’une Zone Agricole Protégée (ZAP)
Mai 2019
Délibération
- Participation financière de la commune au SEDI en matière de maintenance Eclairage public – NIVEAU 1 – BASILUM OU MAXILUM
- Décision Modificative n°1 au budget communal 2019
- Suppression d’un poste titulaire d’adjoint administratif territorial à 23h00
- Création d’un poste titulaire d’adjoint administratif territorial principal 2ème classe à 23h00
- Suppression d’un poste titulaire d’agent spécialisé principal 2ème classe des écoles maternelles (ATSEM) à 32h15
- Création d’un poste titulaire d’agent spécialisé principal 1ère classe des écoles maternelles (ATSEM) à 32h15
- Suppression d’un poste titulaire de rédacteur territorial principal de 2ème classe à temps complet
- Création d’un poste d’un poste titulaire de rédacteur territorial principal de 1ère classe à temps complet
- Garantie d’emprunt pour le financement à 50 % du prêt de la Société d’Habitations des Alpes SA-HLM-PLURALIS
- Tarification de la restauration scolaire 2019-2020
- Tarification de la garderie scolaire 2019-2020
Juillet 2019
Délibération
- Création d’un poste dans le cadre du dispositif Parcours Emploi Compétences (PEC)
- Décision Modificative n°2 au budget communal 2019
- Adhésion au service de cartographie en ligne – SEDI
- Avenant n°1 MAPA travaux d’aménagement de sécurité 2ème tranche Route des Rivoires
- Prix du loyer du box de garage rue Georgette Robert Brondaz
- Révision du règlement intérieur des services périscolaires
- Autorisation donné au maire de signer le compromis et l’acte de vente du tènement immobilier section AE 37 – AE 38 – AE 517 et AE 519
Avril 2019
Délibération
- Compte administratif budget ville 2018
- Vote du compte de gestion budget ville 2018
- Vote d’affectation des résultats budget ville 2018
- Vote des Taxes communales 2019
- Vote du budget ville primitif 2019
Communication
Mars 2019
Délibération
- Transfert de la compétence optionnelle relative aux installations et réseaux d’Éclairage Public au SEDI.
- Emprunt bancaire de 300 000 € auprès de la Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel Sud Rhône-Alpes
- Mandat donné au Centre de gestion de l’Isère afin de développer une convention de participation de protection sociale complémentaire avec participation employeur.
- Demande de subvention auprès des services de l’État relative à l’installation d’un système de vidéoprotection sur le territoire communal de Vourey.
- Demande de subvention auprès de la Région Auvergne Rhône-Alpes relative à l’installation d’un système de vidéoprotection sur le territoire communal de Vourey
- Convention avec BUXIA Énergies pour la pose de panneaux photovoltaïque espace Jean Roybon
- Modification des horaires d’ouverture de la mairie au public
Janvier 2019
Délibération
- Autorisation du Maire d’engager, de liquider et de mandater les dépenses d’investissement par anticipation sur le budget ville 2019
- Réalisation par le SEDI d’un diagnostic de l’éclairage public de base de la commune
- Approbation des nouveaux statuts de la Communauté d’agglomération du Pays Voironnais (CAPV) en date du 18 décembre 2018
- Création d’un classement des chemins ruraux dans le domaine privé de la commune
- Autorisation donnée au Maire de signer les conventions avec BUXIA Energies pour la pose de panneaux photovoltaïques
- Autorisation donnée au Maire de signer l’assistance à maitrise d’œuvre pour l’aménagement le local de 100 route de Chantarot
Novembre 2018
Délibération
- Adoption du rapport de la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées pour l’intégration de la GEMAPI
- Suppression d’un poste titulaire d’adjoint technique territorial classe à 28h88
- Création d’un poste titulaire d’adjoint technique territorial principal 2ème classe à 28h88Décision Modificative n°3 au budget communal 2018
- Suppression d’un poste titulaire de rédacteur territorial à 35h00
- Création d’un poste titulaire de rédacteur territorial principal de 2ème classe à 35h00
- Prix du loyer appartement– 50 rue Georgette et Robert Brondaz
- Prix du loyer appartement– 100 rue de Chantarot
- Prix de la salle diabolo au 28 décembre 2018
- Décision Modificative n°4 au budget communal 2018
- Avancement des travaux d’élargissement et d’enfouissement des réseaux de la route des Rivoires Tranche 2
- Prix de la vaisselle en cas de perte, de casse ou de détérioration lors de la location de la salle le Diabolo
- Renouvellement de la convention avec l’association « Au-delà des Handicaps » pour la mise à disposition à titre gratuit du local communal, le 10 Grand Chemin
Communication
Septembre 2018
Délibération
- Rapport annuel 2017 sur le prix et la qualité du service gestion des déchets du Pays Voironnais (CAPV)
- Rapport annuel 2017 du service public de transport du Pays Voironnais (CAPV)
- Rapport annuel 2017 sur le prix et la qualité du service Eau et Assainissement du Pays Voironnais (CAPV)
- Adhésion au groupement de commande mis en place par le Pays Voironnais (CAPV)
- Décision Modificative n°3 au budget communal 2018
- Résiliation par anticipation du bail emphytéotique et vente des logements locatifs sociaux à la Société d’Habitation des Alpes
- Classement et déclassement des voiries communales
- Demande de subvention pour la 2ème tranche des travaux d’aménagement et la sécurisation de la route des Rivoires au Conseil Départemental.
- Demande de subvention pour la 2ème tranche des travaux d’aménagement et la sécurisation de la route des Rivoires à la Préfecture (DETR).
- Suppression d’un poste titulaire d’adjoint technique territorial classe à 28h00
- Création d’un poste titulaire d’adjoint technique territorial principal 2ème classe à 28h00
- Adhésion a groupement de commande de « Numérisation des documents d’urbanisme » mis en place par la commune de Chirens
- Demande de subvention à la CAPV au titre du fond de concours aux petites communes (podium, jeux, hall école, WC école)
- Prix de la location et indemnisation d’occupation du logement 100 rue de Chantarot
Communication
Juin 2018
Délibération
- Tarification de la restauration scolaire 2018-2019
- Tarification de la garderie scolaire 2018-2019
- Tarification location des salles de la commune 2018
- Résiliation par anticipation du bail emphytéotique des logements rue Georgette Robert-Brondaz entre la Société d’Habitation des Alpes et la commune
- Décision Modificative n°2 au budget communal 2018
Communication
Mai 2018
Délibération
- Droit de préemption urbain 100 rue de Chantarot – ZA Chantarot 38210 Vourey
- Autorisation donné au maire de signer le compromis et l’acte de vente de la parcelle AE 519 lieudit Sanissard
- Adhésion au groupement d’achat public électricité SEDI
- Suppression d’un poste titulaire d’adjoint technique territorial ppale 2ème classe à 29h84
- Création d’un poste titulaire d’adjoint technique territorial ppal 1ère classe à 29h84
- Suppression d’un poste titulaire d’adjoint technique territorial à 35h00
- Création d’un poste titulaire d’adjoint technique territorial ppal 2ème classe à 35h00
- Décision Modificative n°1 au budget communal 2018
Communication
Avril 2018
Délibération
- Compte administratif budget ville 2017
- Vote du compte de gestion 2017 budget ville
- Vote d’affectation des résultats 2017 budget ville
- Vote des Taxes communales 2018
- Vote du budget ville primitif 2018
Communication
Mars 2018
Délibération
- Autorisation donnée au Maire à signer les documents pour la démolition de la cure
Divers
Réponse sur le taux de rendement du réseau d’eau et d’assainissement de la CAPV suite à la délibération 2018/01-01
Janvier 2018
Délibération
- Présentation du rapport annuel 2016 sur le prix et la qualité du service Eau et Assainissement (CAPV)
- Financement prévisionnel des travaux sur réseaux de distribution publique d’électricité – Enfouissement BT – TEL route des Rivoires Tranche 2 – (SEDI)
- Décision Modificative n°5 au budget communal 2017
- Autorisation du Maire d’engager, de liquider et de mandater les dépenses d’investissement par anticipation sur le budget ville 2018
Décembre 2017
Délibération
- Présentation du rapport annuel 2016 sur le prix et la qualité du service public de gestion des déchets (CAPV)
- Décision Modificative n°5 au budget communal 2017
- Signature d’une convention avec l’association « Au-delà des handicaps » pour la mise à disposition à titre gratuit du local communal, le 10 Grand Chemin
Novembre 2017
Délibération
- Adoption du rapport de la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées pour l’intégration des Aires d’Accueil des gens du Voyage (AAGV)
- Décision Modificative n°4 au budget communal 2017
- Attribution d’indemnité de conseil allouée au receveur municipal de Moirans
- Suppression d’un poste titulaire d’agent technique ppale 2ème classe
- Création d’un poste titulaire d’agent technique
- Renouvellement droit de préemption pour extension sur la zone A et N
- Extinction de l’ensemble de l’éclairage public
Septembre 2017
Délibération
- Rapport annuel d’activité du service public de transport du Pays Voironnais – année 2016 (CAPV)
- Plan de financement SEDI – travaux sur réseaux de distribution publique d’électricité et sur réseau France Télécom
- Participation à la prévoyance du personnel dans le cadre d’une procédure de labellisation
- Décision Modificative n°3 au budget communal 2017
- Modification du remplaçant commission mobilité de la CAPV
Juillet 2017
Délibérations
- Actualisation des indemnités de fonction du Maire, des Adjoints et du Conseiller délégué à compter du 1er janvier 2017
- Avant-projet et plan de financement SEDI – travaux sur l’éclairage publique
- Avant-projet et plan de financement SEDI – travaux sur réseaux et distribution publique d’électricité et sur réseau France Télécom
- Autorisation au Maire de signer la convention pour la mise en œuvre du système national d’enregistrement (SNE) des demandes de logement locatif social
- Tarification de la restauration scolaire 2017-2018
- Tarification de la garderie scolaire 2017-2018
- Tarification location de la salle des associations
- Décision Modificative n°2 au budget communal 2017
- Modification du règlement intérieur des services périscolaires pour la rentrée scolaire 2017-2018
Juin 2017
Délibérations
- Désignation des délégués du conseil municipal pour l’élection sénatoriale du 24 septembre 2017
- Désignation des suppléants du conseil municipal pour l’élection sénatoriale du 24 septembre 2017
- Modification de l’organisation de la semaine scolaire dans les écoles maternelles et élémentaires publiques
Mai 2017
Délibérations
- Transfert de la compétence du « portage de repas à domicile » du budget Communal au budget CCCAS
- Décision Modificative n°1 au budget communal 2017
Divers
Débat du conseil vis-à-vis de l’extension du couvoir de Cerveloup
Avril 2017
Délibérations
- Modification Adoption du rapport de la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées pour l’intégration du Centre de Planification et d’Education Familiale (CPEF) – (CAPV)
- Modification Adoption du rapport de la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées pour l’intégration du Plan Local d’Insertion pour l’Emploi (PLIE) – (CAPV)
- Vote du compte de gestion 2016 budget ville
- Vote d’affectation des résultats 2016 budget ville
- Vote des Taxes communales 2017
- Vote du budget ville primitif 2017
Mars 2017
Délibérations
- Modification du règlement intérieur des services périscolaires
- Rapport annuel 2015 sur le prix et la qualité du service d’alimentation en eau du Pays Voironnais (CAPV)
- Rapport annuel 2015 sur le prix et la qualité du service assainissement du Pays Voironnais (CAPV)
- Adoption du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées pour l’intégration de la lecture publique (CAPV)
- Convention de reversement d’une part communale de taxe foncière sur les propriétés bâties perçue sur les zones d’activités économiques communautaires (CAPV)
- Transfert de la compétence Plan Local d’Urbanisme à la Communauté d’Agglomération au Pays Voironnais (CAPV)
- Affaire SCI BENOIT contre la commune, délai de recours de la décision du tribunal administratif
- Destruction de la cure située 155 route de l’église
Divers
« Les Goureux » proposition de la propriétaire pour un rachat éventuel par la commune.
Réponse aux propos diffamatoires des membres du conseil municipal de Moirans lors de leur conseil du 26 janvier 2017.
Janvier 2017
Délibérations
- Indemnité de conseil allouée aux comptables du trésor
- Décision Modificative n°5 au budget communal 2016
Novembre 2016
Délibérations
- Présentation du rapport annuel 2015 sur le prix et la qualité du service public de gestion des déchets (CAPV)
- Rapport annuel d’activité du service public de transport du Pays Voironnais – année 2015 (CAPV)
- Décision Modificative n°4 au budget communal 2016
- Cession pour un euro symbolique des parcelles AE 507 et AE 509
- Modification des membres des commissions municipales
Divers
- Demande de subvention faite auprès de la Région Rhône-Alpes Auvergne
- Demande de subvention faite auprès du Conseil Départemental
- Demande de la psychologue scolaire pour une participation d’achat de matériel pour réaliser des tests psychologiques
Septembre 2016
Délibérations
- Adhésion du paiement en ligne des recettes locales TIPI
- Loi Notre : mise en conformité des statuts CAPV avec les dispositions de la Loi / approbation des statuts modifiés de la CAPV
- Décision Modificative n°3 au budget communal 2016
- Pouvoir du conseil municipal délégué au maire pour la réalisation d’emprunts
- Pouvoir du conseil municipal délégué au maire pour signer les actes de vente
- Demande de subvention D.E.T.R. (Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux – Préfecture) pour l’aménagement et sécurisation de la route des Rivoires et du May
Juillet 2016
Délibérations
- Autorisation du maire à signer l’acte de vente de la maison Landru.
Juin 2016
Délibérations
- Tarification de la restauration scolaire 2016-2017.
- Tarification de la garderie scolaire 2016-2017.
- Tarification des activités périscolaires (TAP) 2016-2017.
- Tarification du repas portage à domicile 2016-2017.
- Suppression d’un poste d’agent contractuel de 17h00.
- Décision Modificative n°2 au budget communal 2016.
- Transfert de la compétence lecture publique (CAPV).
- Projet de Plan Partenarial de gestion de la demande et d’information du demandeur et document cadre sur les attributions des logements (CAPV).
Mai 2016
Délibérations
- Demande de maîtrise d’ouvrage déléguée et de financement au SEDI pour des travaux d’éclairage public 2016
- Transfert de l’exercice de la compétence « mise en place et organisation d’un service comprenant la création, l’entretien et l’exploitation des infrastructure(s) de charge pour véhicules électrique et hybrides rechargeable (IRVE) » au SEDI
- Adoption du règlement intérieur de la salle « Espace des familles » 2016
- Adoption des tarifs 2016 pour la location de la salle « Espace des familles »
- Décision Modificative n°1 au budget communal 2016
- Convention de reversement d’une part communale de taxe foncière sur les propriétés bâties perçue sur la Zone d’Activité économique communautaire (CAPV)
- Pourvoir du conseil municipal délégué au maire pour « louage »
Avril 2016
Délibérations
- Vote du compte administratif 2015 budget ville
- Vote du compte de gestion 2015 budget ville
- vote d’affectation des résultat 2015 budget ville
- Vote des taxes communales 2016
- Vote du budget ville primitif 2016
- Indemnité de conseil allouée aux comptable du trésor 2015
- Projet de schéma d’accessibilité programmée des transports de la CAPV
- Adoption du rapport de la Commission Locale d’ Evaluation des Charges Transférées de la CAPV
Janvier 2016
Délibérations
- Détermination des critères d’appréciation de la manière de service dans le cadre de l’entretien professionnel.
- Renouvellement de la convention de déneigement avec la CAPV de 2016 à 2019.
- Rapport annuel d’activité du service public de transport du Pays Voironnais (CAPV) – année 2014.
- Rapport annuel d’activité du service public de l’eau du Pays Voironnais (CAPV) – année 2014.
- Rapport annuel d’activité du service public assainissement du Pays Voironnais – année 2014 (CAPV).
- Décision sur le projet de schéma de mutualisation du Pays Voironnais (CAPV).
- Décision sur le traitement des déchets du Pays Voironnais (CAPV) 2014.
- Instauration de la redevance d’occupation du domaine public pour les chantiers de travaux sur des ouvrages des réseaux de transport et de distribution d’électricité.
- Prix du loyer appartement type F4 – 50 Rue Georgette et Robert Brondaz.
- Décision Modificative n°5 au budget communal 2015.
- Excédent du lotissement des Brosses – Demande de régularisation par Direction Départementale des Finances Publiques (DDFIP).
Novembre 2015
Délibérations
1. Demande de subvention pour la réfection du terrain de tennis.
2. Demande de subvention pour la mise en sécurité et économie d’énergie du gymnase.
3. Demande de subvention pour la création d’un espace famille en extension du restaurant scolaire.
4. Demande de subvention pour l’aménagement et sécurisation de la route des Rivoires et du May.
5. Demande de subvention pour la création d’un city stade.
6. Demande de subvention pour la mise en sécurité et économies d’énergie de l’espace Jean ROYBON (vestiaires et salles associatives).
7. Tarif concession cimetière et columbarium.
8. Autorisation du maire à ester en justice.
9. Décision Modificative n°4 au budget communal 2015.
10. Instauration de la redevance d’occupation du domaine public par les ouvrages de distribution et de transport de gaz, et gestion effectuée par le SEDI
11.Enfouissement réseaux BT/FT route des Rivoires SEDI
12.Suppression et création d’un poste de la filière technique.
Octobre 2015
Délibérations
1. Signature du marché pour l’achat d’électricité et services associés dans le cadre du groupement de commande de la Communauté d’Agglomération.
2. Accompagnement pour réduire l’usage des produits phytosanitaires demande de subvention à l’agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse.
3. Autorisation du maire à ester en justice.
4. Redevance pour occupation provisoire du domaine public communal et départemental par les chantiers de travaux électriques ou gaziers.
Septembre 2015
DELIBERATIONS
1.Délégation de signature donnée au maire pour le marché de travaux création d’un espace familles extension du restaurant scolaire.
2.Décision Modificative n°3 au budget communal 2015.
3.Election d’un conseiller communautaire suppléant pour la Communauté d’Agglomération du Pays Voironnais (C.A.P.V).
4. Proposition de transfert de la compétence Plan Local d’Urbanisme au Pays Voironnais.
Juillet 2015
DELIBERATIONS :
1. Tarification des repas portage à domicile 2015-2016.
2. Règlement et tarifs du service périscolaire 2015-2016.
3. Décision Modificative n°2 au budget communal 2015.
4. Modalité d’attribution de l’IAT (indemnités d’administration et de technicité).
5. Modalité d’attribution de l’IFTS (indemnité forfaitaire pour travaux supplémentaire)
6. Adhésion à la « charte régionale d’entretien des espaces publics. Objectif zéro pesticide dans nos villes et villages. »
7. Composition du Conseil communautaire de la Communauté d’agglomération du Pays Voironnais
Mai 2015
Délibérations
1. Avenant au marché de la restauration scolaire.
2. Décision Modificative n°1 au budget communal 2015.
3. Accord local de la composition du conseil communautaire (CAPV).
4. Mise en place d’un groupement intercommunal d’achat d’électricité et services associés dans le cadre de la fin des tarifs réglementés (CAPV).
5. Aide financière au SEDI pour le financement de travaux d’éclairage public.
Mars 2015
DELIBERATIONS
1. Vote du compte de gestion 2014 budget ville.
2. Vote du compte administratif 2014 budget ville.
3. Vote d’affectation des résultats 2014 budget ville.
4. Vote du budget ville primitif 2015.
5. Vote du prix de location de la salle communale au FLPA.
6. Convention service mutualisé d’instruction des autorisations d’urbanisme.
7. Approbation modification simplifiée n°1 du PLU.
Mars 2015
Délibérations
1. Adoption du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT)
2. Signature de la convention CAPV pour la réalisation de travaux de maintenance
3. Signature de la convention mission d’aide à l’archivage 2015-2020 de la CAPV
Janvier 2015
Délibérations
1. Désignation du représentant au Cnas pour le collège « salarié »
2. Désignation des représentants aux commissions de la CAPV
3. Divers : commission affaires scolaires
Décembre 2014
Délibérations
1. Modalités de mise à disposition du public pour les procédures d’urbanisme de la modification simplifiée n°1 du PLU
2. Création de quatre postes d’agents recenseurs 2015
3. Décision modificative au budget communal 2014
4. Création et suppression de poste périscolaire
5. Suspension de la subvention 2014 à l’association du Tennis Club de Vourey
Novembre 2014
Délibérations
- Convention de déneigement avec la CAPV
- Délégation au maire de signature pour contrat de prestation et convention
- Création d’un poste d’emploi d’avenir
- Tarification des locations de salles
- Attribution d’indemnité de conseil allouée au receveur municipal pour le budget ville
- Subvention
- Décisions modificatives budgétaire 2014
Septembre 2014
Autorisation du maire à ester en justice
Autorisation du maire à signer l’acte de vente de la maison Cardoletti
Autorisation du maire à signer la cession gracieuse sur la RD1092
Autorisation du maire à louer le local derrière le cabinet d’esthétique
Décision modificative n°2
Droit de terrasse
Représentation au groupe de pilotage agriculture, alimentation et forêt
Représentation à la commission intercommunale accessibilité
Règlement des services périscolaires
Création et suppression de postes : secrétaire général
Création et suppression de postes : chargé d’urbanisme
JUILLET 2014
Décision modificative au budget communal, marché d’entretien de la voirie, conventions, désignations de représentants, tarification des services aux personnes âgées, tarification des services périscolaires (cantine, garderie, activités)
Mai 2014
Le 8 mai 2014, le conseil municipal a voté la modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme.
Avril 2014
Le 8 avril, le conseil municipal a nommé les membres des différentes commissions et ses représentants dans les organismes extérieurs, donné délégation au maire pour prendre certaines décisions à sa place, voté les indemnités du maire, des adjoints et du conseiller municipal délégué, alloué un budget de formation aux élus.
28 mars 2014
Le 28 mars 2014 s’est tenue l’installation du conseil municipal et l’élection du maire et des adjoints.
18 mars 2014
Délibérations
- Convention ERGH
- Convention AURG
- Convention Clis avec la Ville de Tullins
- Convention formation Bafa avec la CAPV
- Marché collecteur d’eaux pluviales routes de Rives et du Moulin
- Compte administratif 2013 du budget annexe Lotissement des Brosses
- Compte de gestion 2013 du budget annexe Lotissement des Brosses
- Affectation du résultat du compte administratif 2013 du budget annexe Lotissement des Brosses
- Compte administratif 2013 du budget primitif de la commune
- Compte de gestion 2013 du budget primitif de la commune
- Affectation du résultat du compte administratif 2013 du budget primitif de la commune
- Subventions aux associations
- Taxes communales
- Budget primitif 2014 de la commune
Février 2014
Délibérations
- Recours GFA du May contre la délibération de taxe d’aménagement majorée : autorisation du maire à ester en justice
- Recours SCI Benoit contre la délibération de préemption : autorisation du maire à ester en justice
- Convention archivage avec le Pays Voironnais
- Convention matériel technique avec le Pays Voironnais
- Création d’un poste de rédacteur
Informations
- Permis de construire Val Marie
- Travaux
- Commissions municipales
- Pays Voironnais et partenaires
Janvier 2014
Délibérations
- Reversement de la taxe d’aménagement
- Cession gracieuse de voirie à la commune
- Cession gracieuse de voirie à la commune
- Décision modificative n°5 au budget communal 2013
- Ouverture de crédits au BP 2014
- Approbation du plan local d’urbanisme
- Droit de préemption urbain
Informations
- Travaux sur l’Olon
- Autres travaux
- Commissions municipales
- Divers :
– Exercice par le maire du droit de préemption urbain
Décembre 2013
Délibérations
- préemption
Informations
- PLU
- Travaux sur l’Olon
- Commissions
- Pays Voironnais
- Questions diverses
Novembre 2013
Délibérations
- Convention PLH 2012-2017
- Marché de restauration collective
- Marché de coordination SPS et contrôle technique pour la salle des familles
- Taux de la taxe d’aménagement sur le secteur de l’OAP des Rivoires
- Taux de la taxe d’aménagement sur le secteur de l’OAP du Bayard
- Décision modificative au budget communal 2013
Informations
- Rythmes scolaires
- PLU
- Travaux : ponts et canalisations
- Commissions municipales
- Pays Voironnais et partenaires
- Questions diverses :
- haut débit
- communication
- saumoduc
Octobre 2013
Délibérations
- Convention PLH
- Décision modificative – budget annexe
- Clôture du budget annexe « lotissement des Brosses »
- Demande de subvention au Conseil général de l’Isère
Informations
- PLU
- PAEN
- Travaux
- Commissions municipales
- Rapport d’activité 2012 du Syndicat de l’énergie
- Questions diverses
Septembre 2013
Délibérations
- Marché de maîtrise d’ouvrage pour la salle des familles
- Décision modificative
- Création et suppression de postes
- Attribution de compensation
Informations
- Rentrée scolaire
- PLU
- Travaux sur l’Olon
- Autres travaux
- Fiscalité
- Commissions municipales
- Présentation de rapports de partenaires :
- rapport d’activité service transport du Pays Voironnais
- rapport d’activité 2012 du Pays Voironnais
- rapport d’activité 2012 du Syndicat de Bièvre
8. Questions diverses
Juillet 2013
Délibérations
- Très haut débit
- Convention Relais assistantes maternelles
- Aménagement de sécurité au carrefour de Cerveloup
- Aménagement de sécurité au carrefour du Sabot
- Marché panneau lumineux
- Décision modificative
Informations
- Val Marie
- PLU
- Travaux sur l’Olon
- Autres travaux
- Commissions municipales
- Fonctionnement du Pays Voironnais
Mai 2013
Délibérations
- Dématérialisation des actes administratifs
- Convention plaquette CEJ avec la commune de la Buisse
- Décision modificative budget communal 2013
- Décision modificative budget annexe 2013
- Marché de travaux d’entretien des voiries communales
- Marché de travaux de rénovation du Pont du Petit Bon Dieu
- Marché de travaux d’un collecteur d’eaux pluviales route de Rives
- Prolongation de l’expérimentation de l’entretien individuel
- Création d’un poste d’attaché territorial
Informations
- Travaux
- Commissions municipales : sécurité, internet
- Fonctionnement du Pays Voironnais
- Questions diverses
Juin 2013
Délibérations
- PAEN, périmètre de protection des espaces agricoles et naturels périurbains
- Servitude chemin du Ruisseau
Informations
- PLU : ouverture de l’enquête publique
- Travaux sur l’Olon
- Autres travaux
- Commissions municipales : CCAS, sécurité, internet
- Fonctionnement du Pays Voironnais
- Questions diverses
Avril 2013
Délibérations
- Convention de déneigement avec la CAPV
- Convention CMS avec la Ville de Voiron
- Convention Atesat avec la DDT
- Nombre de conseillers communautaires
- Compte administratif communal 2012
- Compte de gestion communal 2012
- Affectation du résultat du compte administratif communal 2012
- Compte administratif budget annexe lotissement des Brosses 2012
- Compte de gestion budget annexe lotissement des Brosses 2012
- Affectation du résultat du compte administratif budget annexe 2012
- Budget annexe Lotissement des Brosses 2013
- Taxes communales 2013
- Budget primitif communal 2013
Informations
- Voiron et Grenoble associés (VEGA)
- Protection des terres agricoles et naturelles (PAEN)
- Réseau de transport d’électricité (RTE)
- Commissions municipales
Mars 2013
Délibérations
- Convention avec France Télécom
- Demande de report de l’application de la réforme des rythmes scolaires
- Création et suppression de postes
- Arrêt du Plan local d’urbanisme et bilan de la concertation
Informations
- Etude d’impact sur l’Olon
- Commissions municipales : CCAS, finances, internet
- Le nettoyage de printemps aura lieu le 23 mars
Février 2013
Délibérations
- Ouverture de crédits au BP 2013
- Révision des loyers
- Location d’un local
- Location d’un terrain
- Demande de subvention au CG38
- Demande de fonds de concours à la CAPV
- Convention d’archivage avec la CAPV
- Convention de maintenance avec la CAPV
- Convention CLIS avec la ville de Tullins
- Marché de création et développement du site internet
- Marché de maîtrise d’oeuvre pour l’extension du restaurant scolaire
Informations
- Réforme des rythmes scolaires
- PLU
- Etude d’impact sur l’Olon
- Commissions municipales
- Fonctionnement du Pays Voironnais
- Questions diverses
Janvier 2013
Délibérations
- Décision modificative n°2 du budget 2012 lotissement des Brosses
Informations
- Plan local d’urbanisme (PLU)
- Point sur le haut débit
- Travaux sur l’Olon et problèmes hydrauliques
- Commissions
- Fonctionnement du Pays Voironnais
- Divers
Décembre 2012
Annonce du décès d’Agnès Callet, conseillère municipale
Délibérations
- Décision modificative n°4
- Contrat de prévoyance pour le personnel
- Contrat mutuelle pour le personnel
- Création et suppression de postes
Informations
- Plan local d’urbanisme (PLU)
- Point sur le haut débit
- Travaux sur l’Olon
- Problèmes hydrauliques
- CCAS
- Commission internet
- Fonctionnement du Pays Voironnais : accès contrôlé de la déchèterie
- RFF circulation
- Raccordement de l’A48 à la RD 1092
Novembre 2012
Délibérations
- Demande de prêt au Crédit agricole Sud Rhône-Alpes
Informations
- Travaux sur l’Olon
- Actualité du PLU
- PAEN
- Point sur le haut débit
- Commissions municipales
- Fonctionnement du Pays Voironnais
- Questions diverses
Octobre 2012
Délibérations
- Cession de terrains communaux
- Emprunt pour le financement des travaux d’enfouissement de lignes par le SEDI
- Appel d’offres pour le contrat de prévoyance des agents municipaux
- Convention de participation au financement des travaux sur l’Olon
Informations
- Travaux sur l’Olon
- Commissions municipales
- Fonctionnement du Pays Voironnais
- Questions diverses
Septembre 2012
Délibérations
- Convention Contrat éducatif local Collège le Vergeron
- Modification statutaire de la CAPV relative au CIAS
- Modification statutaire de la CAPV relative aux prestations pour le compte de tiers
- Autorisation du maire d’ester en justice – procédure 1
- Autorisation du maire d’ester en justice – procédure 2
- Participation compensatrice pour non réalisation d’aires de stationnement
- Mandatement du CDG38
- Régie d’administration générale
Informations
- Aménagement centre village
- Extension gymnase
- Travaux sur l’Olon
- PLU
- Commissions municipales
- Fonctionnement du Pays Voironnais
- Questions diverses
Juillet 2012
Délibérations
- Décision modificative n°2 Budget communal 2012
- Demande de subvention exceptionnelle
- Recrutement d’un apprenti
Informations
- Aménagement centre village
- Extension gymnase
- Lotissement Les Brosses
- Travaux sur l’Olon
- Cimetière
- Marchés et conventions : parcelle de stockage de gaz
- Commissions municipales
- Fonctionnement du Pays Voironnais
- Questions diverses
Juin 2012
Délibérations
- Approbation du Programme local de l’habitat 2012-2017
- Autorisation du maire à ester en justice
- Décision modificative n°1 Budget communal 2012
- Décision modificative n°1 Budget Lotissement 2012
Informations
- Aménagement centre village
- ZA Chantarot
- Extension gymnase
- Lotissement Les Brosses
- Marchés et conventions
- Commissions municipales
- Questions diverses
Mai 2012
Délibération
- Suppression d’un poste d’adjoint technique pour avancement de grade
Informations
- Aménagement centre village
- ZA de Chantarot
- Cabinet médical
- Lotissement des Brosses
- CCAS
- Commissions municipales
- Pays Voironnais
- Prochaines élections
Avril 2012
Organisation des élections présidentielles
Délibérations
- Extension du gymnase : choix des prestataires de travaux
- Renouvellement du marché aménagement centre village lot 2
- Compte administratif communal 2011
- Compte de gestion communal 2011
- Affectation du résultat du compte administratif communal 2011
- Taxes communales 2012
- Budget primitif communal 2012
- Compte administratif budget annexe lotissement des Brosses 2011
- Compte de gestion budget annexe 2011
- Affectation du résultat du compte administratif budget annexe 2011
- Budget annexe 2012
Informations
- Travaux sur l’Olon
- Commissions municipales
- Fonctionnement du Pays Voironnais
- Questions diverses
Mars 2012
Délibérations
- Prise de compétence « opérations d’aménagement structurantes » par la CAPV
- Financement SEDI Aménagement centre village – tranche 2
- Création et suppression de poste
Informations
- Aménagement centre village
- Extension gymnase
- Lotissement Les Brosses
- Contrat de rivière Paladru-Fure-Morge-Olon
- Travaux sur l’Olon
- Restauration scolaire
- Commissions municipales
- Fonctionnement du Pays Voironnais
Questions diverses
- Contentieux Gonon
- Arrêt de car SNCF à Vourey
- Enveloppes pré-affranchies
- Elections présidentielles
Février 2012
Délibérations
- Statuts du SIHO
- Convention de mutualisation d’archivage avec la CAPV
- Convention CAPV maintenance
Informations
- Financement des travaux d’enfouissement des lignes par le Sedi
- Lotissement des Brosses
- Travaux zone de Chantarot
- Commission finances
- CCAS
- Commission animation
- Fonctionnement du Pays Voironnais
Questions diverses
- Gaz naturel
- Site internet de la commune
- Haies variées
Janvier 2012
Délibérations
- Approbation de la mise en compatibilité du Plan d’occupation des sols (POS)
- Approbation de la déclaration de projet
- Financement Sédi des travaux sur les réseaux d’éclairage public
Informations
- Lotissement des Brosses
- Travaux sur l’Olon
- CCAS
- Commission finances
- Fonctionnement de la CAPV
Décembre 2011
Délibérations
- Approbation du PAVE
- Travaux sur réseaux d’électricité et de télécommunications – tranche 2
- Emprunt pour les travaux sur le réseau électrique
- Décision modificative n°3
- Créations et suppressions de postes
- Instauration d’un compte épargne temps pour le personnel communal
- Expérimentation de l’entretien professionnel
Informations
- Point sur les travaux de mise en sécurité
- Point sur le lotissement des Brosses
- Point sur les travaux sur l’Olon
- Point sur le marché de restauration collective
- Point sur la mise en place de 2 services de restauration scolaire
- Point sur le CCAS
- Fonctionnement de la CAPV
Questions diverses
- Le haut débit
- Réseau ferré de France
Novembre 2011
Délibérations
- Débat sur le PADD
- Taxe d’aménagement
- Convention de déneigement pour un lotissement
- Adhésion à un organisme d’action sociale
Informations
- Point sur le lotissement des Brosses
- Point sur Val Marie
- Point sur la RD 1092
- Point sur les travaux sur l’Olon
- Commission animation
- Point sur le CCAS
- Fonctionnement de la CAPV
Questions diverses
Octobre 2011
Délibérations
- Lotissement des Brosses : échange de terrain
- Lotissement des Brosses : promesses de vente
- Lotissement des Brosses : convention avec les riverains
- Demande de fonds de concours PDU à la CAPV
- Projet d’extension du gymnase : choix de l’architecte
- Avenant au contrat Vercors Restauration
- Suppression de poste d’adjoint administratif 1ère classe
- Suppression de poste d’ATSEM 1ère classe
- Suppression du poste d’adjoint technique de 1ère classe
Informations
- Point sur le PLU
- Point sur le projet Val Marie
- Point sur les travaux en cours
- Fonctionnement des commissions municipales
- Fonctionnement des instances
- Questions diverses
Septembre 2011
Délibérations
- Marché d’aménagement du lotissement des Brosses
- Convention de déneigement avec M. Dorne
- Avenant au contrat de la Poste
- DM n°2 Subvention exceptionnelle pour l’association FADER
- Modification horaire du poste d’ASEA
- Création de poste d’adjoint technique de 2ème classe de 6h30/semaine
- Création de poste d’adjoint administratif principal 2ème classe
- Création de poste d’ATSEM principal 2ème classe
- Modification horaire du poste d’adjoint technique de 1ère classe
Informations
- Point sur le PLU
- Point sur les travaux en cours
- Point sur l’extension du gymnase
- La rentrée scolaire 2011/2012
Juillet 2011
Délibérations
- Tarifs du restaurant scolaire
- Tarifs du service périscolaire
- Convention de mise à disposition de personnel au SIHO
- Convention de participation financière aux plaquettes CEJ
- Convention de participation financière au Centre Médico Scolaire
- Marché public aménagement du Hameau des Brosses
- Procédure judiciaire relative au chemin du ruisseau
Informations
- Point sur le PLU
- Point sur les travaux en cours
- Point sur l’extension du gymnase
- Point sur la commission affaires sociales – CCAS
- Point sur la CAPV
Juin 2011
Délibérations
- Désignation des délégués en vue des élections sénatoriales 2011
- Désignation des suppléants en vue des élections sénatoriales 2011
- Procédure de déclaration de projet et mise en compatibilité du POS
- Décision modificative n°1
- Amendement chiffrage SE38
- Non-valeur d’une taxe d’urbanisme
- Indemnité d’administration et de technicité
- Indemnité d’exercice des missions
Informations
- Point sur le PLU
- Point sur les travaux en cours
- Point sur la commission affaires scolaires
- Point sur la commission animation
- Point sur la CAPV
Avril 2011
Délibérations
- Cession gracieuse de voirie à la commune
- Demande de fonds de concours PDU à la CAPV
- Demande d’habilitation travail d’intérêt général
- Suppression d’un poste de 24h
- Contrat d’entretien du stade
- Augmentation de la TLE
- Pré-vente des parcelles du lotissement des Brosses
- Approbation du compte de gestion 2010
- Compte administratif 2010
- Affectation du résultat 2010
- Vote des taxes communales
- Budget primitif 2011
Questions diverses
Affaire de délinquance
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